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abus de faiblesse

kath76
 
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abus de faiblesse

Lun Déc 28, 2015 5:57 pm

Bonjour,

Mes grands-parents sont décédés, ma soeur, moi et ma tante sommes héritières de leur succession. Ma soeur et moi-même venant en représentation de notre père décédé. Nous avons découvert chez le notaire notamment sur les derniers relevés de comptes de mes grands-parents qu'il ne rester plus grand chose alors qu'ils avaient des appartements et ne dépenser que très peu d'argent, cela nous a paru très bizarre. aucun testament n'a été fait. Des donations ont étaient faites a ma tante du vivant du mes grands parents pour cela nous n'avons rien a redire mais après nous nous sommes aperçu également que l'assurance vie de mon grand père de 300 000 euros la nommer en bénéficiaire, encore une fois nous n'avons rien a redire, mais quand nous avons vu que celle de ma grand-mère de 385 000 euros avait été changer 3 mois après le décès de mon père rédigé par ma tante a son profit et celui de son fils , nous ne savons pas qui étaient les bénéficiaires de la première mais si elle avait était au profit de ma tante je ne vois pas pourquoi ce changement soudain, la nous avons commencé a avoir de nombreux soupçons. Le papier ayant été changé a domicile ni devant un notaire ni devant l'assureur et ma tante ayant procuration sur les comptes bancaires. Donc l'ensemble du patrimoine de mes grands parents a été mis sur les assurances vie au profit de ma tante (doutes pour celle de ma grand mère) et donc moi et ma soeur ne toucheront quasiemment rien. Je connais ma grand-mère elle était très proche de mon père et de nous ses petites filles et je suis certaine qu elle n'aurait jamais fait cela, elle me demandait toujours combien elle avait sur ses comptes ma tante lui disant jamais rien, elle n'a même pas voulu que je lui dise que mon père était décédé quand c'est arrivé et ne l a même pas emmener aux obséques. Elle s'est servi dans la maison de mes grands parents a quasiemment tout pris nous laissant que ce qu'elle ne voulait pas et a était vendre des tableaux dans notre dos qui devaient revenir dans la succession. Nous avons demandé la copie des relevès de comptes a la banque depuis le décès de mon père pour vérifier, car elle a dit au notaire n'en ayant pas un seul, alors que mes grands parents les recevaient chez eux et j en ai retrouvé un dans la boite aux lettres après leur décès. En gros vu que mon père est décédé elle se croit seule héritière et prioritaire sur nous alors que ce n'est pas le cas. Ma question est avait elle le droit de rédigé le changement de clause bénéficiaire a la place de ma grand mère et a son profit? et nous avons aussi un doute sur la signature qui ressemble a celle de ma grand mère mais bon une signature est facile a imité et décalquer et je ne vois pas pourquoi si ma grand mère a réellement signé pourquoi elle n a pas rédigé la clause. Je ne sais plus trop quoi faire. Quels sont mes recours. Merci pour vos réponses.

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Re: abus de faiblesse

Lun Jan 04, 2016 4:16 pm

Bonjour,
en principe, la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie peut être librement modifiée par le souscripteur, avant l’acceptation irrévocable du bénéficiaire selon la procédure obligatoire.
Le souscripteur peut modifier cette clause bénéficiaire en envoyant une lettre simple à l’assureur ou encore dans son testament.
Le droit de désigner le bénéficiaire de l'assurance, ainsi que celui de modifier la clause bénéficiaire, appartient en principe seulement au souscripteur.
Mais dans votre situation, il faut également étudier les conditions dans lesquelles la clause à pu être modifiée.
Vous mentionnez également vos doutes quant à l'argent restant sur les comptes. il faudrait étudier les relevés de comptes afin de voir si des sommes n'ont pas été détournées.
Devant la complexité de votre situation, et afin de vous apporter une réponse éclairée, nous vous invitons à nous contacter au 01 56 79 11 00.
Cordialement,

L’équipe d’Avocats Picovschi
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