N'oubliez pas de visiter notre site www.heritage-succession.com

[Vicnenzo]

Bonjour,

Vincent / Vincenzo (Erreur sur mon pseudo lors de l'enregistrement sur le forum)
J'ai 24ans.

Cela fait 15 ans que notre voisin est décédé et que sa maison est Abandonné...

Nous étions Voisin Proche, et un jour il a eu un malaise ou une attaque cardiaque.. (je ne me souvient plus..) mai c'était mes parents et moi présent sur les lieu chez lui que nous avont appeler les secour.

Apres cela il est restez en maison de retraitre il me semble...Et nous lui avons rendu visite quelque fois. Puis il est décédé dans cette maison de retraitre...

Nous n'avont jamais connus sa famille... il vivait seul.

J'ai fait quelque recherche et il me semble bien qu'il n'y est pas de décendant de famille...

J'aurais voulu savoir s'il y a possibilité de pouvoir etre successeur de cette maison abandonée, ou possibilité de l'acheté.

Car a se jour quelqu'un doit bien payer la taxe foncière non? La maison de retraite qui la paie?

Merci d'avance pour toutes infos ou autre...
Je reste a votre ecoute.

[PhGr]

Bonjour

Si la succession est "vacante" (pas d'héritiers connus), toute personne interessée (je pense que vous pouvez entrer dans cette catégorie) peut demander au juge (tribunal de grande instance) la nomination d'un curateur, qui fera un inventaire, paiera les dettes, etc...

Il est alors possible de faire une offre d'achat, sous controle du juge (qui décide si la vente sera "amiable", ou faite - aux enchères - au tribunal...)

[Vicnenzo]

Merci beaucoup d'avoir répondu.

J'ai trouvé des infos plus précise sur le site si présent.

Il existe deux particularités. Lorsqu’il n’y a pas d’héritiers, les effets mobiliers corporels d’un malade qui décède dans un hôpital appartiennent alors à cet hôpital, s’il y a été traité gratuitement. Il en est de même lorsque des mineurs décèdent à l’hôpital sans laisser d’héritiers, c’est l’hôpital qui hérite de leurs biens.
Pour les pupilles de l’Assistance mineurs, c’est le département qui recueille la succession.



Maggy RICHARD
Cabinet d’avocats Gérard PICOVSCH

Comment faire dans ce cas? un jour nous mes parents on recus un appel de l'hopital de retraite et il nous on posé quelque question savoir s'il avait de la famille ou pas. et si nous etions proche de lui. (je sais plus trop quoi comme question)

A qui je peut m'adresser a fin de pouvoir lancer cette demarche? Peut etre un Avocat plutot non? ou plus tard si ca devient plus complexe, ou louche?? car ca fait tout de même 15ans qu'il est décédes et a ce jour c'est toujours abandoné...

Merci encore d'avance

[PhGr]

Attention : le texte dont vous parlez ne parle que des "effets mobiliers corporels" (= en gros, ses vêtements, et les affaires qu'il avait emmené à l'hopital).

pour tout ce qui est immobilier (et meubles, comptes, etc...), on en reste sur une procédure de succession "vacante"...avec normalement une intervention d'un juge, pour démarrer la procédure...

Oui, bien sur, un avocat pourra vous conseiller...(il en faut même surement un pour pouvoir porter la demande auprés du tribunal, je pense...)

[Vicnenzo]

Ah oui , j'ai pas fait attention. j'ai mal lu.

Désolé je ne connais pas du tout ce secteur. je découvre et apprend en même temps.

Bon bah j'ai eu précisément une grande réponse que je recherchai principalement.

Je vous re-merci beaucoup.

Par-contre ou trouver un Avocat spécialisé dans ce domaine de succession? Ou autre Personne pouvant m'aider dans ce début, a fin de lancer la procédure de Succession Vacante?


Merci.

[PhGr]

Un avocat spécialisé en droit de la famille et des successions......et bien pourquoi pas ceux qui nous mettent à disposition ce forum sur lequel nous nous ébattons si joyeusement...?

(note : je n'ai pas de lien avec eux...)


...ou alors un avocat prés de chez vous...(selon votre localisation...)

[Vicnenzo]

Oui, je vai voir et prendre mon temps pour lire le forum et le site. Je ne suis que de passage a chaque fois. Manque de temps. Je mexcuse.

Je vous remerci encore beaucoup pour votre aide. Je vous tiendrais au courant de l avancement.