Bonjour,
je souhaiterai avoir des conseil, je vous explique :
mon conjoint a une mère et avait un père (décès en 2001).
sa maman a eu d'un mariage avant une fille (handicapé) et un garçon.
ces parents on racheté une maison familial du côté de son papa.
sa maman est donc devenu usufruitière est a la nu-propriétè de 50 % et mon conjoint a aussi 50 % de la nu propriétè.
ma belle mére souhaite faire une donation de sa part a son fils ou vendre sa part.
est qu'elle a le droit ?
est que son frère et sa soeur son impliqué ?
qu'elle frais sa engandre ,
Qu'elle son s'est droit ?
qu'elle son les droit de mon conjoint et moi ( pas marier mais un enfant )
