Bonjour,
Avant de passer à la théorie, je tiens à vous présenter toutes mes condoléances pour votre perte.
En ce qui concerne la succession:
L'ordre des descendants est composé de l'ensemble des parents en ligne directe descendante: enfants, petits-enfants etc. Toutefois, un classement s'opère par la proximité de degré. L'application de ce principe devrait normalement exclure le petit-fils ou la petite-fille dont le père serait prédécédé et qui se trouverait en concours avec le fils ou la fille du défunt.
La loi permet toutefois d'éviter ce genre de situation en créant une fiction : le mécanisme de la représentation. Grâce à ce mécanisme, un héritier de degré plus éloigné (le représentant) est appelé à la succession et y exerce les droits d'un héritier prédécédé de degré plus proche (le représenté). Et cette représentation joue à l'infini en ligne directe descendante ! (article 752 du code civil)
Normalement le notaire qui s'occupe de la succession vous informera de ce mécanisme.
Cordialement.
ven. mai 21, 2010 8:16 am
