Bonjour,
C'est un cas qui je pense va s'avérer très épineux, j'ai besoin d'aide car c'est presque toute ma vie qui se joue la dessus. J'en suis écoeuré. Les choses sont complexes car a la base il y a de gros problèmes familliaux, mon père affirmait avoir tout géré, que tout était ok, et la... après son décès : surprise.
En 73 mon père contractait un crédit sur 15 ans pour acheter un appartement, en 75 il se mariait a ma mère et en 77 je naissait. Apparemment il n'a fait qu'un seul testament... en 76, nous n'en sommes qu'au début de l'ouverture, il apparait que ce testament réside dans une donation entre époux...
Mes parents ont divorcés, apres une longue procédure, qui a du démarrer en 85, et qui fut effective en90, la copie de la grosse mentionne: "Donne acte à Mr X de ce qu'il a proposé dans l'hypothèse ou le divorce serait prononcé aux torts partagés, de conserver à l'enfant Alex l'héritage de l'appartement situé... et de prendre toutes les dispositions pour en procurer l'usufruit viager a la mere de l'enfant". L'usufruit n'a jamais été fait.
En 1997
Mon père m'a fait une donation de l'appartement en question, qui était endetté, et sans en avoir réellement le choix. De mon entrée en toute propriété initialement je comptais le laisser a ma mere, meme si nous nous sommes rendus compte que l'usufruit n'était pas valide. Mais du jour ou je suis entré en propriété elle a cessée de payer les charges de fait j'ai du le mettre en location, ca s'est mal joué car il y a mis son grain de sel, et bref, cela fait 2 ans a peine que j'ai enfin pu solder les dettes. Elles ont du plafonner a 80 000 frcs. J'ai fait mes études dans un parfum d'huissier et de comptes bloqués, sachant que j'étais boursier rang 5.
Pour donner un bref apercu de l'ambiance familliale, enfant battu, mère qui a repris sa vie de femme dès 85 et qui me trimballait. Père qui ne levait que rarement le petit doigt pour m'aider, depuis 2 mois j'ai enfin le permis voiture.... or je n'ai jamais pu réellement démarrer une carrière en rapport avec mon cursus faute de ce dernier. Bref j'ai ramé 10 ans pour enfin voir le bout du tunnel...enfin c'est ce que je croyais.
Donc la, a l'ouverture de la succession, j'apprends certaines choses, et j'aimerai qu'on m'aide a faire la lumiere dessus. Donc j'ai appris il y a deux jours que le seul testament existant était celui de 76 et qu'il consistait en une donnation entre époux. Je suis consterné car le divorce ne semble pas annuler ce document. Dans les discours de mon père il a toujours été question que j'étais son seul héritier. Soyons clair ca n'etait pas mon soucis. Le notaire m'a donc expliqué que l'appartement dont je suis devenu propriétaire après sa donnation, en gros n'était pas a moi.... Après avoir épongé les dettes, je suis allé y vivre, en cours de remboursement meme car depuis 2005. Et la je passerai donc en indivision, sans job, avec une petite fille de 9 mois... inutile de dire la pression que je ressent, en plus de celle que j'ai en permanence liée a la recherche d'emploi. Dans mes galères, d'avoir du faire des petits jobs, j'ai eu de multiples accidents, et la j'étais a un tournant ou j'avais pris un peu de temps pour essayer de trouver un emploi en bureau... enfin. Avec mine de rien un bts et une licence en domaine scientifique, faire des chantiers durant des années, il y a plus sympathique.
Je comprends bien le systeme de partage, et selon ma logique, ma part devrait etre calculée après déduction de la valeur de l'appartement. Ca ca ne me dérangerait pas, je passe il est vrai a coté d'un portefeuille de 200 000€ et d'une maison de campagne mais ca n'est pas la dessus que j'ai compté dans ma vie. Ce serait confortable de l'avoir, mais ca ne met pas ma situation en danger c'est pour ca que ca m'est égal.
Mais d'après le notaire, non. L'appartement serait remis dans le lot, avec l'inflation il doit tourner a plus de 500 000€ .... et sur le principe en plus je suis dégouté, car je n'ai pas pu démarrer ma vie avec ce boulet au pied que j'ai accepté initialement parcequ'il y avait menace que ma mère et moi soyons mis dehors. Durant les années ou l'appartement a été loué, j'ai remboursé, par la suite je l'ai amélioré. Meme si ma mère a tenue son role de facon... au point par ailleurs que je n'ai pas reconnu mon enfant, la aussi j'ai peur qu'il y ait un moyen de pression sur ma fille... bref, meme si ma mère était douteuse durant 15ans elle a vécue dans la maison de ma compagne, a titre gracieux, convenant en plus a son désir de ne plus habiter une grosse ville. Je passe en prime sur le fait qu'elle a escroquée ma compagne en passant.
Bref, j'ai vraiment besoin de lumiere, d'aide... comment se fait il que le divorce n'annule pas, que la donation du vivant ne montre pas clairement que l'appartement ne doit pas etre divisée, que le fait que le juge prenne acte de la volonté de mon père de me donner l'appartement lors du divorce ne signifie rien... etc... Franchement je démarre enfin ma vie a plus de 30 ans, et je balise a l'idée de devoir partir a la sauvage. je n'ai jamais vraiment eu de famille, ma compagne a presque toute sa famille qui est morte, plus qu'une grand mere agée et son frere qui habite avec elle... c'est cauchemardesque.
Le coté ironique de l'histoire c'est qu'il m'a toujours dit qu'il ne m'aiderait jamais, que le plus important était de transmettre a ses enfants, et que le jour ou il mourrait etc etc.... personnellement il a simplement oublié de m'aider a avoir les armes nécessaires, pas d'aide pour payer mes études, rien ou presque. et de chaque fois me dire fierement que son compte avait grossit et qu'un jour ca serait a moi. avec cette blague c'est possible que la seule bénéficiaire au final en soi ma mère, qui se retrouverait avec +d'1 millions de francs sur son compte en banque. Initialement l'appart que j'occupe a été estimé en 97 a 300 000 frcs, c'est l'inflation locale qui a changée la donne, rien ne laissait envisager cela. Et si je vends l'appartement, en racheter un autre me collera un crédit sur le dos, que je me vois mal avoir sans job. Que du bonheur. Dans la lignée de ma famille c'est un énorme recul sur le capital légué de génération en génération sachant qu'on est partis du degré Zéro. Et encore plus ironique il a vécu lui meme en ascète pour transmettre le maximum....
Merci pour votre aide.
