Suite au décès de ma mère, je me pose des questions concernant sa succession.
En effet, ma mère avait fait des donations simples à mon frère et moi (elle n'a pas d'autres enfants) pour un total de 131.865 euro chacun.
Mon frère a utilisé la totalité de cet argent pour acheter sa maison d'une valeur de 270.000 euros il y a environ 10 ans. L'achat a été fait en SCI familiale avec sa conjointe.
J'ai quant à moi utilisé une partie de cet argent (environ les 3/4) pour faire construire ma maison, que j'ai fini de payer 6 mois avant le décès de ma mère. Cet achat a été réalisé à 50/50 avec mon conjoint.
Si j'ai bien compris, puisqu'il s'agit de donations simples et non de donations-partages, les plus-values sur nos maisons respectives achetées avec ces sommes seront rapportées dans la succession.
D'où mes questions :
- Puisque mon frère a acheté sa maison par le biais d'une SCI, cette règle s'applique-t-elle de la même façon ?
- Est-que la totalité des plus-values seront rapportées dans la succession, même si nous ne sommes propriétaires des biens qu'en partie (l'autre partie des biens étant la propriété de nos conjoints respectifs) ?
- Est-ce que la totalité de la plus-value sur ma maison sera rapportée dans la succession, même si seule une partie de ma donation a utilisée pour l'achat, ou bien y a-t-il un prorata en fonction du montant investi ?
Je vous dis d'avance un immense merci pour vos retours là-dessus, en espérant avoir été la plus claire possible dans mes explications !
