Succession famille recomposée

Bonjour à tous,

Mon papa est décédée jeune (65ans) le 15 octobre 21.
Il était divorcée de ma maman il y a 23 ans.
Nous sommes 3 frères et sœurs (35/34/30 ans) issus du premier lit.
Mon papa s'est retrouvé une "compagne" notre belle-mère, quasiment après le divorce, en fait s’était sa maitresse depuis longtemps...
Pas d'enfants entre papa et la belle-mère.
5 ans après que ma belle-mère ait emménagée dans la maison familiale (ma mère est partie du domicile avec ses 3 enfants sans rien demandé, elle attendait le divorce qui à prit du temps), mon père à fait un AVC, qui l'a énormément handicapé, lui qui avait une situation très confortable (gagnait environ 9000e), il a été déclaré en invalidité. Donc cela fait environ 15 ans qu'il est en invalidité, mais par contre a son décès il ne percevait toujours pas sa retraite, c’était un montage qu'ils avaient fait avec ma belle mère (qui a une société) car la sécu voulait le mettre en pré-retraite mais il aurait touché beaucoup moins, donc le montage servait a ce qu'il soit toujours considéré comme travailleur, malgré qu'il soit en invalidité. Avec le montage établi, globalement, il était salarié (faussement) de la boite a ma belle-mère, qui le rémunerait à hauteur de 200/300 euros par mois.
Lors de son AVC, mon papa est passé à deux doigts de la faucheuse, il n’était a ce moment pas remarié.
Moi j’étais jeune, une 15aine d'année mais ma sœur m'a racontée des choses. Notamment le fait que quand on s'est rendu à l’hôpital, ma belle-mère a discuté avec ma sœur, et ma belle-mère était dans tous ses états et a dit a ma sœur: "Tu te rend compte, si ton père décède je me retrouve sans rien!".
Bref, donc sur son lit de mort, ma belle mère à suppliée mon père de l'épouser.
1 ans plus tard, nous assistons donc au mariage de mon papa et belle-mère.
Depuis l'AVC, mon père était différent d'avant. Il disait amen à tous, ne voulais plus d'oppositions, buvait les paroles de ma belle-mère.Mais c'est surement ce qui arrive quand on passe a coté de la mort.
Ils se sont donc marié sous le régime de la séparation des biens.
Mon père (après des années d'attente), et été condamné à versé la moitié + les intérêts de la moitié de la maison que maman a quittée.
Nous avons toujours pensé que notre belle-mère n'aurais jamais pu racheté la part de la maison, effectivement, cela fait un moment qu'elle ne travaillait pas, elle a une société mais qui lui rapporte rien (weding-planner), pas héritage non plus.. juste une petite somme d'argent qu'elle a touché avec son ancien employeur aux prud'hommes... (PS: notre belle-mere est très procédurière, étant avant secrétaire/juriste, avec mon papa qui était expert comptable commissaire aux comptes).

Selon les premières informations recueillies, il a aurait un acte notarié de 30 pages stipulant sa propriété de moitié de la maison... Surement avec l'argent de papa, ou sinon il lui a peut-être vendu pour une sommes dérisoire, ou un don ...? Nous n'en savons pas plus pour le moment.

Le premier RDV au notaire a eu lieu il y a une semaine ou nous avons eu connaissance du Testament.
Dans celui-ci, elle est désignée comme usufruitière de tous les biens mobiliers et immobiliers, pour les comptes bancaires, 1/4 pour chacun, plus il lui laisse un tableau qu'ils avaient restauré ensemble.

La maison de famille, elle ne souhaite surtout pas la garder (c'est un moulin qui coute cher a l'année, puis elle à toujours détestée cette maison). Au départ, nous étions donc tous d'accord pour vendre (estimé récemment entre 400000 et 500000, sauf que elle, elle l'estime a 650000...).
Sauf que depuis le Notaire, celui ci nous a expliqué que réellement, elle ne détient pas 50% mais 75% car étant usufruitière (moins de 60ans), elle a 50% plus 50% de nos 50%..
Donc elle 75%, et nous 8,33% chacun. Comment vous dire que ça refroidi, surtout connaissant le spécimen, d'une rare avarice,calculatrice, on se pose énormément de questions, comment se fait il que nous, ses propres enfants, récupérions en cas de vente "seulement" 8,33% chacun, dans NOTRE maison de famille, dans une maison ou elle ne s'est jamais sentie comme chez elle, à toujours bassiné mon papa pour déménager!

A ce jour, nous ne comprenons pas les décisions précisées dans le testament. Nous ne comprenons même pas comment se fait-il qu'elle détient une part de la maison, avec quel argent?

D'autre part, elle estime que tous lui appartient: voitures, meubles... Même le service de mariage de papa et maman elle veux le garder! Il y a énormément de tableaux, bibelots que papa avaient bien avant le mariage avec elle, on ne comprend pas comment ça se fait qu'elle en ai l'usufruit!

Nous nous sentons complétement lésés, démuni face a cette femme dépourvu de sentiments, qui a bien profité pendant toutes ses années passées auprès de papa.

De plus, papa à touché une importante somme d'argent (héritage de la vente d'un château en Sologne, plus héritage de sa maman avec maison a Atis-Mons), bon on sais qu'il a fait pas mal de travaux dans le moulin la maison familiale, mais quand mon frère demande a la belle-mère ou est passé l'argent, elle cite : les travaux et insiste sur le faite que papa "était très dépensier avec beaucoup de dettes". Alors que certes, il aimait faire plaisir, mais il était surtout assez "radin" même avec nous, il nous a jamais beaucoup donné. Par exemple, quand ma sœur lui a demander de lui "prêter" 10000 euros, il a dit OK, mais avec reconnaissances de dettes. C’était papa, on le connaissait bien, il était comme ça, c’était lui, mais jamais il nous aurait laissé si peu, et tout pour elle.

Bref la situation est délicate, en tout les cas, pour le moment, on va surtout pas accepter une vente (car c'est tout ce qu'elle souhaite elle, se débarrasser de la maison et empocher l'argent).

On va reprendre RDV au notaire mais que tous les 3.

- Penser vous que le testament est contraire au contrat de mariage dans lequel ils sont marié en séparation des biens? Pensez vous qu'on peux s'opposer au testament au vu des explications? L'usufruit peut-il même s'appliquer sur les biens mobiliers que papa avait avant mariage, est ce légal?

- Selon vous, quelles questions devons nous poser au prochain RDV du notaire?

- Nous prenons toutes informations utiles, et si un avocat peut nous trouver des failles a ce dossier c'est avec plaisir.

Dans l'attente de vous lire,

Cordialement.

ven. nov. 26, 2021 9:53 am

Re: Succession famille recomposée

Bonjour,

Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à notre forum.

La problématique que vous nous exposez est complexe et mériterait une analyse approfondie de votre situation.
Sachez toutefois que même si un testament a été rédigé, les règles de la succession doivent être respectées. Ainsi, la réserve héréditaire (3/4 des biens de votre père, étant donné que vous êtes 3 enfants), ne peut pas être transmise à un tiers.

En cas de testament prévoyant un bénéfice de la totalité des biens en usufruit au conjoint survivant, les héritiers restent nu-propriétaire de ces biens. Dès lors, au décès du conjoint survivant, ces biens reviendront dans le patrimoine des héritiers.

Si toutefois vous avez besoin davantage de conseils concernant les droits de succession, nous vous invitons à vous tourner vers un professionnel du droit qui vous aidera à dénouer cette problématique.

Bien cordialement,
L’équipe d’Avocats PICOVSCHI.
**la responsabilité du cabinet ne saurait être engagée par cette réponse**

lun. janv. 10, 2022 1:54 pm