Bonsoir,nouveau venu sur ce forum ,j'éspere trouver une réponse au probléme auquel je suis actuellement confronté.Je vous explique:
Ma mére vient de décéder.Il y a de cela 6 ans croyant bien faire,elle a fait une donation partage entre ces trois enfants qui ne s'entendaient guére.
La donation portait sur un terrain agricole que ces 3 enfants se sont donc partagés.
Deux d'entre eux(dont moi) ont pris la moitié du terrain chacun et ont payé l'équivalent en argent d'un tiers du terrain au troisieme qui n'était pas intéressé par la terre.
Tout ceci bien sur devant notaire sans que personne n'est eu de pistolet sur la tempe pour signer,tout le monde était d'accord et content.
Or,peu de temps aprés,mon frére a vendu sa part de terrain ( aprés avoir demandé et obtenu le changement de POS )à un promoteur et en a tiré une coquette somme (bref a fait une plus value).
Voici alors que l'autre de mes freres (celui qui avait préféré sa part en argent ) estime avoir été lésé car lui ne pourra jamais tirer plus de son heritage que ce qu'il en a eu au départ.
Ma mére a peine enterrée voici donc ce dernier qui 6 ans aprés l'acte de partage, le remet en cause en estimant que le terrain valait beaucoup plus que la base retenue pour le partage .
Il est vrai que quelques temps plus tot le terrain avait été évalué bien plus cher que la somme retenue comme base au partage mais lors de ce dernier personne n'y a trouvé rien à redire et surtout pas celui qui conteste aujourd'hui car il avait un besoin rapide d'argent,d'autre part,je le répéte,tout ceci s'est passé devant notaire et à été fait dans les régles.
Aujourd'hui,mon frére contestataire me réclame 6000 euros et me menace d'une mise en demeure pour mettre l'affaire devant le tribunal si je ne paye pas .
Apparement mon autre frére se serait acquitté de cette somme envers lui lorsqu'il a vendu sa part de terrain (il faut dire qu'ils s'entendent bien)
Je précise enfin que n'ayant pas demandé de changement de POS pour mon bout de terrain depuis son acquisition,ce dernier est toujours en zone agricole et donc non constructible.
Que puis-je faire?
Est ce possible de remettre en cause une donation partage 6 ans aprés et sur la base que je viens d'évoquer?
Je ne peux me retourner contre le notaire car ce dernier a plié boutique.
Merci de votre aide car je suis vraiment désemparé.Je précise que ma mére est morte il y a 5 jours à peine et que cette affaire est un choc suplémentaire qui s'ajoute a son décés.
