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[LANCELOT]

bonjour
voici une question concernant une succession(héritage)
Un créancier peut-il présenter sa créance au titre du passif successoral après la liquidation de succession? en considérant que celui-ci n'était pas connu des héritiers lors de la déclaration de succession et ne pouvait donc pas être comptabilisé non plus s'il y avait bénéfice d'inventaire?
Dans quel délai doit-il présenter sa créance? Peut-il la présenter après le délai légal de 6mois, délai requis pour la liquidation de succession ?

Merci pour la réponse.

Lancelot

[administrateur]

Cher Monsieur,

Nous vous remercions pour la confiance que vous portez à notre cabinet.

Pour répondre à votre question, il est vrai que le bénéfice d’inventaire permet une limitation du droit de poursuite des créanciers, et donc de l’obligation au passif des héritiers.

Toutefois, les droits de poursuite des créanciers sont soumis à des règles complexes et précises, qui peuvent varier notamment en fonction du type de contrat à l’origine de leur créance.

Par conséquent, je vous propose de me contacter au 01 56 79 11 00 afin de m’apporter les renseignements complémentaires qui me permettront de vous conseiller utilement.

Cordialement,

G.P.