N'oubliez pas de visiter notre site www.heritage-succession.com

[aquarius]

Bonjour

Mère de 3 enfants dont j'ai la garde je suis séparée de bien et de corps depuis 10ans
et divorcée depuis mars 2006 je désire me remarier en septembre.
Mon futur époux désire faire une adoption simple pour des raisons de succession et s'il m'arrivait quelque chose avoir la garde et gérer le patrimoine de mes enfants âgés de 12 ans issus de mon premier mariage (autorité parentale conjointe)
Nous souhaitons que le père naturel conserve son autorité parentale.
L'adoption simple est elle possible dans ces conditions ?
(père, mère et beau-père exerçant conjointement l'autorité parentale)

Ma deuxième demande de précision conserne la succession.
actuellement mon futur époux n'a pas d'enfant ; nous ne savons pas si
nous en aurons un ensemble.
Nous allons faire une donnation entre époux mais quel régime matrimonial adopter pour qu'en cas de décès de mon futur époux ou de moi-même
les parents de mon conjoint (qui n'acceptent pas notre union)et sa soeur n'obtiennent rien et que
ma fille ainée qui est majeure obtienne le moins possible car elle est déjà bénéficiaire des assurances vies de ses oncle, tante et grands parents.
Le problème qui se pose à nous est le suivant :
- la COMMUNAUTE UNIVERSELLE favorise ma fille ainée qui hériterait
d'une partie des biens de mon conjoint
- la SEPARATION DE BIENS favorise les parents de mon conjoint et sa soeur par rapport à moi même ou à mes deux autres enfants (qui ne seraient selon la loi malheureusement pas héritiers reservataires de mon époux même en cas d'adoption simple).
Si nous ne pouvons avoir d'enfant ensemble, nous souhaitons privilégier
le conjoint survivant et mes deux enfants actuellement mineurs.

Merci de nous répondre car même arpès avoir consulté un notaire nous ne savons quoi faire.
Cordialement

[goglifi]

Le fait qu'il n'ait pas d'enfant mais adopte de façon simple vos enfants font qu'ils hériteront (si je ne dis pas de bêtise) vu qu'il n'a pas d'autres enfants et donc pas d'héritiers. Il peut faire un testament en faveur de vos enfants ou de vous même car comme il n'a pas d'enfants, il n'a donc pas de part réservataire et il peut léguer à qui il veut même en cas de séparation de bien. Ainsi, sa famille n'heritera pas.

Il peut ne pas adopter votre fille ainée comme ça elle n'heritera pas de lui. Vous même vous pouvez léguer tout à vos deux autres enfants même si 25 % iront obligatoirement de votre côté à votre fille.

[aquarius]

MERCI DE VOTRE REPONSE
LES PARENTS DE MON COMPAGNON SONT HERITIERS RESERVATAIRES PUISQU'IL N'A PAS DE DESCENDANT ET SI NOUS OPTONS POUR UNE SEPARATION DE BIENS IL PEUT SE PRODUIRE CECI :
- MON COMPAGNON DECEDE LE PREMIER AUQUEL CAS SES PARENTS SE VOIENT USUFRUITIERS POUR 1/4 CHACUN, SOIT LA MOITIE DES BIENS DE MON COMPAGNON.
- JE DECEDE LA PREMIERE... ALORS SES PARENTS SE VOIENT OCTROYER LA TOTALITE DE SES BIENS ET CEUX PROVENANT DE LA DONNATION ENTRE EPOUX.
OR NOUS DESIRONS PLUS QUE TOUT QUE SES PARENTS N'OBTIENNENT RIEN. COMMENT PEUT-ON FAIRE ?

PAR AILLEURS UNE AUTRE QUESTION RESTE EN SUSPENS...NOUS NE SAVONS PAS S'IL EST POSSIBLE DE FAIRE UNE ADOPTION SIMPLE AVEC LE BEAU-PERE, LE PERE ET LA MERE SE PARTAGEANT L'AUTORITE PARENTALE.
S'IL M'ARRIVE QUELQUE CHOSE LA GARDE DE MES ENFANTS RISQUE D'ETRE CONVOITE ALORS QU'ILS DESIRENT VIVRE AVEC MON CONPAGNON ET QUE LUI SEUL SAURAIT GERER LEUR ARGENT AU MIEUX DE LEURS INTERETS.

[administrateur]

Si l'adopté a plus de 13 ans il doit y consentir.
L'adoption simple confère à l'adoptant tous les droits de l'autorité parentale (art. 365 CC), les parents naturels perdent cette autorité. De plus l'adopté a dans la famille de l'adoptant les droits successoraux d'un enfant légitime.
Par contre l'adopté reste dans sa famile d'origine (ou avec le parent qui a sa garde et y conserve ses droits hereditaires.