Bonjour,
Je suis au milieu d’un héritage et nous avons du mal à savoir qui hérite…
Je vous expose le cas :
La famille :
Grand-mère et Grand-père ont eu 3 enfants (enfant 1 – enfant 2 et enfant 3)
Enfant 3 décède en 1988, il était divorcé a un enfant (petit enfant 3)
Grand-père est décédé en 1992.
Grand-mère devient usufruitière et enfant 1, enfant 2 et petit enfant 3 deviennent propriétaires.
Enfant 2 décède en 1995, il est marié à maman sous le régime de la donation au dernier vivant et a 2 enfants (petit enfant 2bis et petit enfant 2ter (moi))
La succession de enfant 2 est réglée, ainsi que celle de grand-père.
Nous décidons de vendre des terrains de l’héritage de grand-père.
Qui aura une part sur la vente de ces terrains ?
Si nous avons bien compris :
Grand-mère, 86 ans et usufruitière a 20% sur la totalité.
Le reste se divise en 3 parts :
Enfant 1 a 26.66%
Petit Enfant 3 a 26.66% puisque enfant 3 est décédé.
Jusque là tout va bien…
Mais concernant les petit enfants 2bis et 2ter(moi) et notre mère veuve d’enfant 2 (notre père) (mariés sous le régime de la donation au dernier vivant…)
Ma mère a-t-elle un usufruit et donc 20% sur notre part de cette vente de terrains issus de l’héritage de notre grand-père paternel ? Et, du coup, est-elle signataire et décisionnaire au même titre que nous (petit enfants 2bis et 2ter), Enfant 1, Petit Enfant 3 et ma grand-mère dans cet héritage ? Doit- on avoir son accord à elle aussi pour vendre ?
Voilà, j’espère avoir été suffisamment claire. Bien sur, nous allons demander une copie du dossier de succession et se faire expliquer les détails par un notaire, mais en attendant, une petite réponse pourrait nous permettre d’avancer un peu plus sereinement dans nos projets de vente… Les histoires de famille ne sont jamais simple, et la mienne ne fait pas exception, loin de là… J’essaye avant tout d’éviter l’implosion familiale pour qqs sous… Merci de votre aide.
Micado
