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[orion]

Bonjour,

Ma mere est decedee en mai dernier. Elle etait veuve depuis 1983.
Lors de la succession de ma mére, j'ai eu un probleme: elle n'aurait pas dit que mon pere avait eu deux enfants d'un premier mariage, mais elle avait bien precise qu'il etait divorce.
Mon notaire a donc rouvert la succession de mon pere, pour faire le partage avec mes demis frere.
Je vivais depuis 25 ans dans un pavillon avec ma mere. Il y a eu donation entre epoux lors du deces de mon pere en 1983. Je vais vendre ce pavillon. Mes deux demi freres ont le droit a une partie chacun de la part de mon pere (partager en trois). Quant est il des meubles, mon notaire m'a dit que les meubles allaient m'appartenir. Est ce vrai?
Merci de votre reponse.
Isabelle

[orion]

Revenant sur une autre question aussi:
J'aimerai savoir ou s'arrete la responsabilité d'un notaire quand un heritier n'a pas obtenu sa part dans une succession(par omission) Ce sont obligatoirement les heritiers qui doivent rembourser l'heritage perçu indument ou le notaire qui es responsable de son manque de précaution ?

en revenant sur mon probléme, alors que ma mere avait bien signale que mon pere etait divorce, le notaire n'aurait il pas du se renseigner sur son premier mariage s'il y avait des enfants?

Merci

[administrateur]

Bonjour,

Les demi frères ont effectivement dorit à une part du pavillon dés lors que cela relève de la succession de votre père. Il en est de même en principe des meubles, à moins que ceux ci appartenaient exclusivement à votre mère.

Quant à la responsabilité du notaire, il serait possible de l'engager s'il n'a pas mis tout en oeuvre pour mener à bien sa mission, notamment dans la recherche des héritiers. Vous pouvez, à ce titre, vous tournez vers la Chambre départementale des notaires.

Pour plus de précisions, n'hésitez pas à nous contacter.

Cordialement,

Cabinet PICOVSCHI.

[orion]

Merci de votre réponse!