par luc cuvier
mer. juil. 27, 2011 8:48 am
Forum : Personnel
Sujet : Assignation à Montréal
Réponses : 0
Vues : 5159

Assignation à Montréal

Bonjour, Si l'assignation est indispensable en une succession en Litige --Licitation: que faire quand ça coince --avec l'huissier ? et qu'il n'y a apparemment qu'une lettre recommandée retournée au dossier ? cela risque fort de rendre nulle l'assignation ? :oops: Merci pour votre prompte réponse pui...
par luc cuvier
ven. janv. 22, 2010 12:15 pm
Forum : Personnel
Sujet : Question à l'administrateur sur l'acte de notoriété
Réponses : 0
Vues : 2297

Question à l'administrateur sur l'acte de notoriété

L'acte de notoriété est-il de droit?
Le Notaire est-il obligé de me le donner?

Cela fait un an que j'essaye d'avoir accès au dossier :?
merci.

Luc Cuvier
par luc cuvier
lun. janv. 18, 2010 9:33 am
Forum : Personnel
Sujet : Changement d'avocat
Réponses : 0
Vues : 2493

Changement d'avocat

Qqn a t-il l'expérience: et a changé d'avocat dans une succession en litige
Merci de partager votre expérience.

Luc Cuvier :?
par luc cuvier
ven. janv. 08, 2010 9:50 am
Forum : Personnel
Sujet : Accès a la propriété
Réponses : 0
Vues : 2474

Accès a la propriété

Dans une affaire de succession en litige
comment puis-je faire appliquer à la loi?
et entrer dans la propriété - la maison de mes parents:
appeler la police et un serrurier ? :-)
ou aller voir un juge ...

Luc Cuvier
par luc cuvier
jeu. sept. 17, 2009 7:18 pm
Forum : Personnel
Sujet : Administrateur Questions sans reponses -- temps + delais
Réponses : 0
Vues : 2360

Administrateur Questions sans reponses -- temps + delais

Je remarque que les questions restent toujours (souvent sans reponses Pourriez-vous trouver un moyen de choisir celles qui reviennent le plus souvent? Exemple ci-dessous. Ce que vous n'avez pas encore dit: combien de temps cela prend? quand contacter l'avocat ? donc, abandonner l'option discussion a...
par luc cuvier
mer. juil. 29, 2009 7:07 am
Forum : Personnel
Sujet : Plus simple: 2 (deux) notaires
Réponses : 0
Vues : 2016

Plus simple: 2 (deux) notaires

Bonjour,

Comme ma première question est trop complexe:
dans une succession où les héritiers ne sont pas d'accord,
si il y a 2 - deux - notaires ... comment sont-ils payés
sur l'acte de vente?
et dans quel cas l'héritier devrait-il le/la payer
de ses deniers?
merci. :D

Luc Cuvier
par luc cuvier
mar. juil. 28, 2009 8:52 am
Forum : Personnel
Sujet : succession- occuper la maison
Réponses : 0
Vues : 1942

succession- occuper la maison

Bonjour, Nous sommes trois héritiers et la petite maison des parents est à vendre; je suis le dernier à signer la succession: la vente va prendre un moment: j'aimerais savoir si je peux résider dans la maison et, en cas de desaccord de la part des autres, si il me faudra une décision de justice. Mer...