sortir de l' indivision

Bonjour,
Deux ayant-droit "X" et "Y" héritent de deux biens immobilliers("A" et "B") à hauteur pour chacun de 50% de "A" et de "B"("A" vaut le double de "B").
"Y" voudrait procéder à un échange de parts pour récupérer "B" en totalité,mais "X" décide de donner sa part de "B" à un de ses enfants qui désirerait aussi à l'instar de "Y" garder "B" entièrement."X" ayant deux enfants,au lieu de se résorber,l'indivision au mieux se maintient,au pire ira croissante.
Un texte dit:"Nul n'est tenu à rester dans l'indivision."Mais comment en sortir si les deux parties prenantes veulent acquérir ce bien("B") dans sa totalité ?
("Y" n'est pas interressé par le bien "A")
Je ne suis pas certain d'avoir été très clair,enfin merçi quand même si une réponse est possible.

mer. janv. 07, 2009 3:12 pm

Bonjour

Je ne suis pas certain que X puisse donner sa part sur B seulement ? (à vérifier...?) (si l'indivision est un "tout", il ne peut donner que sa part - ou une partie de sa part - sur A + B, mais pas la "cantonner" (= limiter) sur B seulement pour la donner...?)
(Sauf peut-être si A et B ont été reçu par X et Y à titre de legs "particuliers" ?

(Tout ceci est à vérifier....)

Sinon,(si cette donation est possible), Y et b1 (l'enfant donataire de B) sont condamnés à se mettre d'accord. Si pas d'accord, la seule possibilité est pour l'un de demander le partage judiciaire, qui pourra prendre la forme d'une vente judiciaire (aux enchères), ou Y et b1 pourront surenchérir (éventuellement l'un contre l'autre - cela s'est vu...- pour acquérir B...

mer. janv. 14, 2009 4:58 am

Bonsoir,
Merçi pour cette réponse bien qu'un peu plus compliquée que les autres:les biens A et B ont été reçus en nue propriété suite au décès d'un des parents de X et Y;est ce que c'est un leg "particulier" ?
Par contre ce que j'ai pû lire m'ammène à poser une autre question:
Est ce que Y peut échanger la moitié de sa part sur A contre la totalité de la part de X sur B (A valant le double de B);bien evidemment si X et Y sont d'accord pour ce partage ?

mer. janv. 14, 2009 6:37 pm