Il serait peut-être possible d'envisager des donations de nue-propriété, de votre vivant, afin de réduire la base des droits (et le taux des droits), mais ceci suppose que vous sachiez déja si, à terme, vous voulez transmettre à A, B ou C ? (en fonction peut-être de vos descendants respectifs....?)
Car si vous voulez "couvrir" tous les cas de figure et attribuer l'intégralité des biens ou dernier survivant, quelquesoit l'ordre des décès, cela va être compliqué.....
Une stratégie pourrait également être (notamment si les biens sont loués et rapportent des revenus fonciers) de vendre les biens à une SCI (que vous détenez), qui s'endette en partie pour payer le prix (et qui rembourse l'emprunt avec les loyers). Et vous placez tout ou partie du prix de la vente en assurance-vie, dont vous êtes respectivement bénéficiaires (pas de droits de succession jusqu'à 152 500 euros par bénéficiaires, si vous versez l'argnet sur les contrats avant vos 70 ans).
Mais il faut que la SCI (qui générera des frais de gestion de l'ordre de 1 000 à 2 000 euros / an) ait une vraie utilité pour vous pour la gestion des biens (sinon l'administration pourra évoquer l'abus de droit en disant que votre seul but était l'économie fiscale...)
mar. déc. 16, 2008 11:11 am
