Residence, SCI familiale, Expansion, Donations-partage
Publié : dim. mars 21, 2021 2:32 pm
Bonjour. Agé de 67 ans, marié en séparation de bien complété d'une donation entre époux, j'envisage, tardivement, d'engager sur la maison que nous habitons avec mon épouse (et dont je suis seul propriétaire), des travaux importants permettant (1) de recevoir nos deux enfants et leurs familles respectives, (2) de doter enfin la maison d'un salon de taille acceptable et d'une seconde salle de bains et (3) de pouvoir loger une personne âgée dans une chambre au rez de chaussée, chambre transformable en bureau pour une famille plus jeune. Ces points sont de nature à rehausser grandement la valeur au m2 de la maison. Si ces travaux ne devaient pas avoir lieu, j'effectuerais au contraire des donations importantes.
Ces travaux ont deux conséquences importantes: (1) je ne pourrais plus faire de donations à nos enfants; et (2) l'accroissement de valeur de la maison se traduirait, le jour du dernier décès de mon épouse ou de moi, en un énorme accroissement des droits de succession dus par nos enfants, rendant ainsi illusoire leur capacité à la conserver ou l'exploiter après notre disparition.
Il me semble donc logique, au cas où ces travaux seraient engagés, de vouloir me doter des instruments permettant de gérer l'élément de patrimoine que constitue le domicile principal.
Je me demande en particulier s'il y aurait intérêt à créer avec mon épouse une SCI familiale, lui apporter ma propriété dans la maison (construite en 1985 et toujours occupée par nous), faire ensuite réaliser les travaux, avec ou sans financement dédié, par la SCI et de procéder alors à des donations de parts ou en nue-propriété au bénéfice de nos enfants.
Au terme que je peux prévoir, il me semble souhaitable que nos enfants ne soient plus contraints de céder la SCI (la maison) pour payer les droits de succession et, en ayant alors la propriété, pourraient à leur guise l'exploiter ou la céder.
Quelle est la bonne approche ? Créer une SCI vaut-il les efforts nécessaires ? Comment aborder le problème ?
Merci d'avance. Tout avis, même minuscule, me sera bien utile
Ces travaux ont deux conséquences importantes: (1) je ne pourrais plus faire de donations à nos enfants; et (2) l'accroissement de valeur de la maison se traduirait, le jour du dernier décès de mon épouse ou de moi, en un énorme accroissement des droits de succession dus par nos enfants, rendant ainsi illusoire leur capacité à la conserver ou l'exploiter après notre disparition.
Il me semble donc logique, au cas où ces travaux seraient engagés, de vouloir me doter des instruments permettant de gérer l'élément de patrimoine que constitue le domicile principal.
Je me demande en particulier s'il y aurait intérêt à créer avec mon épouse une SCI familiale, lui apporter ma propriété dans la maison (construite en 1985 et toujours occupée par nous), faire ensuite réaliser les travaux, avec ou sans financement dédié, par la SCI et de procéder alors à des donations de parts ou en nue-propriété au bénéfice de nos enfants.
Au terme que je peux prévoir, il me semble souhaitable que nos enfants ne soient plus contraints de céder la SCI (la maison) pour payer les droits de succession et, en ayant alors la propriété, pourraient à leur guise l'exploiter ou la céder.
Quelle est la bonne approche ? Créer une SCI vaut-il les efforts nécessaires ? Comment aborder le problème ?
Merci d'avance. Tout avis, même minuscule, me sera bien utile