Bonsoir Mrs Mmes
Après moult recherches je tente ma chance pour éclaircir une situation pouvant paraître banale mais finalement sans réponse claire.
Un premier mariage en communauté des biens avec un bien immobilier et deux enfants. Tableau idéal.
avant 50 ans, décès de l'épouse Mme X1, passage devant notaire
"MrX, bénéficiaire légal à son choix exclusif, en vertu de l'article 757 du CC, du 1/4 en toute propriété ou de l'usufruit en universalité des biens et Droits mobiliers et immobiliers"
"Déclare que les biens immobiliers faisant l'objet des présentes, appartiennent à : Monsieur X pour la totalité en US, et à enfant 1, enfant 2 indivisément pour la totalité en NP, ou divisément pour la moitié en NP"..
MrX conjoint survivant se marie ensuite en séparation de biens avec une femme sans enfants, ils n'auront pas d'enfants par la suite.
La nouvelle femme a le souhait par la suite d'e continuer à occuper le domicile et devenir usufruitière au décès de son conjoint.
La question est:
Sans rien faire, l'usufruit en viager s'éteignant au décès et donc en séparation de biens, la nouvelle épouse se retrouve à la rue, ne pouvant prétendre a priori aux 1 an sur un bien immobilier duquel elle n'a jamais été propriétaire?
comment la nouvelle épouse Mme X2 en séparation de biens peut-elle prétendre obtenir un usufruit après un décès? y a-t-il une option de rachat possible du vivant de Mr X avec l'accord non contraint des NP (les enfants) ?
question mineure:
Une disposition testamentaire est-elle possible pour Mr X permettant à Mme X2 d'accéder au bien en propriété ?
De ma compréhension de l'acte de succession, le bien est désormais clairement partagé entre US et NP, mais y a-t-il une part que j'ai omise dans ce raisonnement?
Merci pour votre éclairage!
