delais attente paiement apres vente de terrains
Publié : dim. juil. 30, 2006 10:13 am
Bonjours a tous
Voici rapidement l'histoire:
Ma femme a un oncle qui est décéder en février 2005, il lui reste donc 1 oncle (il était 2 frères), ils ont fait le nécessaire auprès du notaire
Ils sont en tous 10 personnes (a se partager cette héritage réparti en 5 part )
Depuis cela traîne car l'oncle qui reste refuse de signé (il a lui sont propre notaire)
Et les 9 autre personne un autre notaire
Il y a eu estimation des biens (maison, terrain, compte etc.)
Actuellement chez le notaire il y a de débloquer environs 80000,00€ , acompte verser par les futur lotisseur
Ma femme et les 8 autre personnes ont changer de notaire des le début car il ce sont aperçus que le notaire de l'oncle qui reste , était plutôt du coté de celui-ci (malgré les lois) et il se sont aperçu aussi que cette oncle( malgré la procuration qui l’avait de sont frères avant sont décès ) avait soutiré de la banque environ 3.048.980 euros et se quelque jours après sont décès
Cela fait environs 8 mois qu'il n'on eu toujours que des refus de l'oncle de signer ainsi que des menaces pourtant devant les 2 notaire lorsqu’il était réuni pour signer du style:
De toute façons je l'ai aurai tous ou Je m'en fous j'ai déjà plaint de sous
Depuis le décès de cette oncle en février 2005 sachant que les 9 personnes ne savait plus vers qui se tourné malgré le notaire qui n’avançais toujours pas dans cette histoire d’héritage, ont changé environ 2 fois de notaires. Depuis début 2006 ils se sont tourné vers un notaire de la ville de Nîmes et ont prix un promoteur immobilier pour les terrains.
Jusqu'à présent cette oncle récalcitrant trouvai toujours une excuse pour ne pas signé, et lors de mon appelle du 12 juin au notaire de Nîmes pour savoir ou la succession en était, se notaire Maitre …. ma dit je cite : sur les 10 personnes, 2 de Toulouse n’ont pas encore signé et il a dit que le notaire de l’oncle récalcitrant lui a dit de lui envoyer le papier pour que celui-ci signe, mais qu’il attend toujours et qu’il a rien reçu depuis.
Depuis peut le promoteur immobilier et arrivé à faire signé le papier a cette oncle récalcitrant, mais le promoteur immobilier a dit qu’il fallait attendre environ 16 mois a 24 mois avant d’être payé d’après les lois relative au lotisseur.
Donc est-ce réellement les procédures à suivre
merci d'avance a vous
Voici rapidement l'histoire:
Ma femme a un oncle qui est décéder en février 2005, il lui reste donc 1 oncle (il était 2 frères), ils ont fait le nécessaire auprès du notaire
Ils sont en tous 10 personnes (a se partager cette héritage réparti en 5 part )
Depuis cela traîne car l'oncle qui reste refuse de signé (il a lui sont propre notaire)
Et les 9 autre personne un autre notaire
Il y a eu estimation des biens (maison, terrain, compte etc.)
Actuellement chez le notaire il y a de débloquer environs 80000,00€ , acompte verser par les futur lotisseur
Ma femme et les 8 autre personnes ont changer de notaire des le début car il ce sont aperçus que le notaire de l'oncle qui reste , était plutôt du coté de celui-ci (malgré les lois) et il se sont aperçu aussi que cette oncle( malgré la procuration qui l’avait de sont frères avant sont décès ) avait soutiré de la banque environ 3.048.980 euros et se quelque jours après sont décès
Cela fait environs 8 mois qu'il n'on eu toujours que des refus de l'oncle de signer ainsi que des menaces pourtant devant les 2 notaire lorsqu’il était réuni pour signer du style:
De toute façons je l'ai aurai tous ou Je m'en fous j'ai déjà plaint de sous
Depuis le décès de cette oncle en février 2005 sachant que les 9 personnes ne savait plus vers qui se tourné malgré le notaire qui n’avançais toujours pas dans cette histoire d’héritage, ont changé environ 2 fois de notaires. Depuis début 2006 ils se sont tourné vers un notaire de la ville de Nîmes et ont prix un promoteur immobilier pour les terrains.
Jusqu'à présent cette oncle récalcitrant trouvai toujours une excuse pour ne pas signé, et lors de mon appelle du 12 juin au notaire de Nîmes pour savoir ou la succession en était, se notaire Maitre …. ma dit je cite : sur les 10 personnes, 2 de Toulouse n’ont pas encore signé et il a dit que le notaire de l’oncle récalcitrant lui a dit de lui envoyer le papier pour que celui-ci signe, mais qu’il attend toujours et qu’il a rien reçu depuis.
Depuis peut le promoteur immobilier et arrivé à faire signé le papier a cette oncle récalcitrant, mais le promoteur immobilier a dit qu’il fallait attendre environ 16 mois a 24 mois avant d’être payé d’après les lois relative au lotisseur.
Donc est-ce réellement les procédures à suivre
merci d'avance a vous