des travaux...pour rien ??
Publié : jeu. mars 16, 2006 4:16 pm
Bonjour,
Je vous contacte pour le problème suivant:
Mon papa est décédé voici 3 mois, mes parents avait fait une donation dernier vivant en 2000.
Les biens :
une maison principale avec jardin et une grange habité
Nous sommes 3 enfants, et depuis 12 ans j'ai effectué des travaux d'aménagement dans une grange en très mauvais état leur appartenant(aujourd'hui un beau duplex mais non déclaré à l'administration comme habitable).
Je n'ai jamais payé de loyé, le prix du matériel pour aménager cette grange est d'environ 15 000€ (factures), les travaux ont été effectué par moi et ma femme.
Aujourd'hui il reste des travaux, ma mère ne veux ni me vendre cet appartement, ni faire de donation partage. (je pense que mon père m'a fait une donation par préciput, mais le notaire ne nous en a pas parlé, ou un testament me laissant en legue l'appartement que j'occupe, sachant que ce document ne prendrait effet qu'a la mort de ma mère)
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De quels moyens je dispose pour pouvoir garder cette grange sans perdre de l'argent, sachant que c'est ma femme et moi même qui avons ajouté la plus value ?
qu'est ce que je risque par rapport à mes soeurs (demande de loyé, réclamation des parts sur la grange....)
dois je déclarer cette grange à l'administration avec ou sans l'accord des autres heritiers ?
Une expertise pour souligner la plus value que j'ai apportée peut elle être une solution ?
Un documents écrit par les autres heritieres stipulant "qu'elles reconnaissent que les travaux ont été effectué et financé par moi et qu'en cas de partage ou de donation il n'y à pas lieu d'estimer ces travaux" un tel document sert il à quelque chose et peuvent elles se retourner.
c'est un peu compliqué.
Merci d'avance pour votre réponse
G Gomes
Je vous contacte pour le problème suivant:
Mon papa est décédé voici 3 mois, mes parents avait fait une donation dernier vivant en 2000.
Les biens :
une maison principale avec jardin et une grange habité
Nous sommes 3 enfants, et depuis 12 ans j'ai effectué des travaux d'aménagement dans une grange en très mauvais état leur appartenant(aujourd'hui un beau duplex mais non déclaré à l'administration comme habitable).
Je n'ai jamais payé de loyé, le prix du matériel pour aménager cette grange est d'environ 15 000€ (factures), les travaux ont été effectué par moi et ma femme.
Aujourd'hui il reste des travaux, ma mère ne veux ni me vendre cet appartement, ni faire de donation partage. (je pense que mon père m'a fait une donation par préciput, mais le notaire ne nous en a pas parlé, ou un testament me laissant en legue l'appartement que j'occupe, sachant que ce document ne prendrait effet qu'a la mort de ma mère)
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De quels moyens je dispose pour pouvoir garder cette grange sans perdre de l'argent, sachant que c'est ma femme et moi même qui avons ajouté la plus value ?
qu'est ce que je risque par rapport à mes soeurs (demande de loyé, réclamation des parts sur la grange....)
dois je déclarer cette grange à l'administration avec ou sans l'accord des autres heritiers ?
Une expertise pour souligner la plus value que j'ai apportée peut elle être une solution ?
Un documents écrit par les autres heritieres stipulant "qu'elles reconnaissent que les travaux ont été effectué et financé par moi et qu'en cas de partage ou de donation il n'y à pas lieu d'estimer ces travaux" un tel document sert il à quelque chose et peuvent elles se retourner.
c'est un peu compliqué.
Merci d'avance pour votre réponse
G Gomes