donation au dernier vivant et les enfants?

Lorsqu'une personne avec enfants se remarie et fait une donnation au dernier vivant, lors de sa succession, je sais que les héritiers sont ses enfants et son nouveau conjoint.
Mais comment ce passe alors cette succession? Qui touche l'heritage?
Est que le conjoint est le seul bénéficiaire ou est ce que les enfants peuvent eux aussi prétendrent a un heritage dès le déces de leur parent?
Les parts calculées par le notaire peuvent elles être touchées par les enfants immédiatement après le déces de leur parent ou après le déces du conjoint?

jeu. mars 29, 2007 10:02 pm

cela du type de donation , si c'est une donation en propriété les enfants du premier conjoint décédant risque d'être lésés!

ex: papa divorcé avec 1 enfant Albert , maman divorcé avec 1 enfant Cloé , mariage de papa et maman.

papa décède : maman hérite de 50% + la quotité disponible , Albert hérite du reste soit paer exemple 25%.
par la suite , maman décède alors Cloé hérite de 100% du pratrimoine de maman !!!
Bien la logique peut être inversée !!

Le mieux est de conclure une donation en usufruit, cela ne met pas les enfants a égalité mais reduit les ecarts.
La meilleure solution , plus honéreuse est l'adoption par chacune des epoux des enfants de l'autre, la notion de famille recontituée disparait les enfants snot a égalités !

mer. juil. 11, 2007 12:18 pm