Detournement heritage d'un mineur
Publié : mer. juil. 18, 2007 9:59 am
Bonjour,
Je sors avec ma copine depuis 6 mois environ (elle a 22 ans et moi 25).
Elle vient de me faire part d'un gros problème de famille qu'elle souhaiterait résoudre aujourd'hui.
So père est décédé lorsqu'elle avait 10 ans. Il avait contracté une assurance décès et donc depuis ses 10 ans, elle percoit une rente tous les trimestres. Ses parents ayant été propriétaires, sa mère décide de vendre la maison à ses 16ans. Ma copine a donc percue une partie de la vente comme héritage.
Maintenant là où tout se complique est que m'a copine n'a aujourd'hui plus de trace de cet héritage. Arpès avoir consulté 8 années de relevés bancaire elle s'est aperçue que sa rente été retirée en liquide par sa mère dès qu'elle arrivait et celà pendant qu'elle été mineure. Cet argent été cansé être sur un compte bloqué par un juge des tutel. Il été déstiné à financer ses études (contrat d'assurance).
De plus sa mère a viré tout l'argent récupéré via la vente de la maison sur son compte la veille de ses 18ans.
Ma copine a retrouvé le bon de la banque du virement avec la signature de sa mère.
Tout celà représente une grosse somme, près de 50 000 euros.
Aujourd'hui ma copine fait ses études et a beaucoup de mal a joindre le bout. La perte de son père est déjà dur pour elle, et ça l'est encore plus quand elle sait qu'il avait fait en sorte qu'elle n'ai pas de problème d'argent pour ses étude en cas d'accident.
C'est pourquoi ma copine veut récuprérer son héritage. Sa mère s'est déjà racheté une nouvelle maison et une voiture neuve avec.
Ma copine s'est donc renseignée à la mairie et a obtenue un rendez-vous gratuit avec un avocat. Il lui a conseiller de retirer un dossier pour une demande d'aide juridictionnelle vue qu'elle est étudiante et sans revenu.
Elle vient de s'apercevoir que sur ces dossier, ils demandent les revenus de son conjoint c'est-à-dire moi. En prenant en compte mes revenus elle ne percevra donc pas d'aide.
Combien risque de couter une telle procedure?
De plus, que peut-elle espérer en allant voir un avocat? Pourra-t-elle récupérer son héritage ou du moins une partie? Est-ce que celà sera long? Quelle conséquence sera aura-t-il sur sa mère?
Merci.
Yohann
Je sors avec ma copine depuis 6 mois environ (elle a 22 ans et moi 25).
Elle vient de me faire part d'un gros problème de famille qu'elle souhaiterait résoudre aujourd'hui.
So père est décédé lorsqu'elle avait 10 ans. Il avait contracté une assurance décès et donc depuis ses 10 ans, elle percoit une rente tous les trimestres. Ses parents ayant été propriétaires, sa mère décide de vendre la maison à ses 16ans. Ma copine a donc percue une partie de la vente comme héritage.
Maintenant là où tout se complique est que m'a copine n'a aujourd'hui plus de trace de cet héritage. Arpès avoir consulté 8 années de relevés bancaire elle s'est aperçue que sa rente été retirée en liquide par sa mère dès qu'elle arrivait et celà pendant qu'elle été mineure. Cet argent été cansé être sur un compte bloqué par un juge des tutel. Il été déstiné à financer ses études (contrat d'assurance).
De plus sa mère a viré tout l'argent récupéré via la vente de la maison sur son compte la veille de ses 18ans.
Ma copine a retrouvé le bon de la banque du virement avec la signature de sa mère.
Tout celà représente une grosse somme, près de 50 000 euros.
Aujourd'hui ma copine fait ses études et a beaucoup de mal a joindre le bout. La perte de son père est déjà dur pour elle, et ça l'est encore plus quand elle sait qu'il avait fait en sorte qu'elle n'ai pas de problème d'argent pour ses étude en cas d'accident.
C'est pourquoi ma copine veut récuprérer son héritage. Sa mère s'est déjà racheté une nouvelle maison et une voiture neuve avec.
Ma copine s'est donc renseignée à la mairie et a obtenue un rendez-vous gratuit avec un avocat. Il lui a conseiller de retirer un dossier pour une demande d'aide juridictionnelle vue qu'elle est étudiante et sans revenu.
Elle vient de s'apercevoir que sur ces dossier, ils demandent les revenus de son conjoint c'est-à-dire moi. En prenant en compte mes revenus elle ne percevra donc pas d'aide.
Combien risque de couter une telle procedure?
De plus, que peut-elle espérer en allant voir un avocat? Pourra-t-elle récupérer son héritage ou du moins une partie? Est-ce que celà sera long? Quelle conséquence sera aura-t-il sur sa mère?
Merci.
Yohann