succession bloquée et notaire imposé
Publié : dim. sept. 02, 2007 1:04 pm
nous sommes trois héritiers!!! au départ chacun avait pris un notaire!!! sur les trois héritiers deux s'entendent, moi qu'on appelera M et un des deux autres qu' on appelera J. L' autre sera nommé E.
J refusait le notaire de E. Mon notaire a dit que le notaire qui devait gérait l'affaire était celui le plus ancien nommé dans la profession mais que si on souhaitait que ce ne soit pas lui il fallait qu' on se regroupe soit J et M avec un même notaire. Le choix du mien a donc été fait. Après plus de 6 mois réveil des deux notaires, mais à notre grande surprise mon notaire qui est maintenant celui de M et J, n'a pas repris l'affaire. Nous nous offusquons. Dans la foulée, est décidé de faire les estimations des biens mobilers sur chacun des sites. Arrivée sur les lieux, J et M redisent qu'ils ne veulent pas que le notaire de E s'occupe de la succession... a ce moment pétage de plomb du notaire de J et M qui dit que si nous nous opposons à ce que le notaire de E gère nous allons droit au blocage, que nous n'aurons pas ce que nous souhaitons, que même s'il ne gère pas l'affaire nous sommes assurés qu'il défend nos intérêts et que si nous ne souhaitons pas que son confrère gère il va laisser l'affaire, que lui n'a rien à gagner qu'il ne fait pas son argent sur les successions et que même s'il gérait il redonnerait les honoraires à son confrère. Il monte alors très en colère rejoindre son confrère et nous restons en bas du premier site à estimer. Il redescend en disant qu'une solution est trouvée que tout va être fait en double minute. Nous montons alors, l'estimation est faite en présence de nous trois, les deux notaires et le commissaire priseur ami du notaire de E. Ils nous demandent, simultanément à l'évaluation avec le commisaire priseur de faire nos choix. Finalement, excepté pour trois meubles, le consensus est obtenu. Nous sommes autorisés à prendre les tableaux, bibelots .... qui peuvent rentrer dans nos voitures respectives, pour cela J et M ont une heure de temps, E habitant sur place pour l'un des sites et ayant les clès E est autorisée par son notaire hors notre accord de venir plus tard chercher ses choix, le clerc de notre notaire nous aide J et M à charger. Sur une journée nous avons fait deux sites à l'arrache et même pricipe pour chacun des sites. Nous avons signé les estimations qui d'ailleurs sont ridicules mais enfin ce qui nous importe c'est la valeur affective, signé la mise en vente de deux biens immobiliers, avec non exclusivité pour les notaires. Un mois après nous recevons une lettre du notaire de E, elle revient sur les choix consensuels, et le notaire de E écrit textuellement que J et M se sont servis sans demander à E et qu'elle revient sur les choix. Elles demandent des meubles que nous avons choisi.Egalement nous avons confirmation que c'est le notaire de E qui s'occupe de la vente des deux biens immobiliers. Dans un premier temps nous repondons que nous maintenons nos choix et que nous trouvons inadmissible que le consensus soit rompu. Nous jugeons diffamatoires les propos du notaire de E sachant que deux notaires étaient présents ainsi qu'un commissaire priseur et qu'il est inadmissible que ce notaire qui nous est imposé dise que nous nous sommes servis sans demander à E cela signifierait aussi que ces notaires ont laissé faire et auraient dérogé à leur code de déontologie, lui également. J et M (MOI) ne souhaitons pas que le notaire( et ami) de E sans équité, non intègre gère notre succession, nous avons demandé à notre notaire apr courrier recommandé AR de reprendre la succession comme il était convenu car comme il l' avait indiqué si deux d'entre nous le rejoignent selon la loi il pouvait gérer. Nous ne comprenons pas l'emportement de notre notaire, qui est allée jusqu' à dire que même s'il gérait l'affaire il reverserait tous les honoraires au notaire de E, et également était prêt à nous lâcher. Nous le sentons coincé mais on ne sait par quoi . Que nous conseillez vous ?? que pouvons nous faire. Depuis cette lettre diffamatoire nous avons clairement énnoncé que nous ne souhaitons plus que le notaire de E nous soit imposé et que nous ne signerons plus rien émanant de son étude.Egalement nous maintenons les choix qui avaient été faits consensuellement quant aux mobiliers ( meubles, bibelots, tableaux...).
J refusait le notaire de E. Mon notaire a dit que le notaire qui devait gérait l'affaire était celui le plus ancien nommé dans la profession mais que si on souhaitait que ce ne soit pas lui il fallait qu' on se regroupe soit J et M avec un même notaire. Le choix du mien a donc été fait. Après plus de 6 mois réveil des deux notaires, mais à notre grande surprise mon notaire qui est maintenant celui de M et J, n'a pas repris l'affaire. Nous nous offusquons. Dans la foulée, est décidé de faire les estimations des biens mobilers sur chacun des sites. Arrivée sur les lieux, J et M redisent qu'ils ne veulent pas que le notaire de E s'occupe de la succession... a ce moment pétage de plomb du notaire de J et M qui dit que si nous nous opposons à ce que le notaire de E gère nous allons droit au blocage, que nous n'aurons pas ce que nous souhaitons, que même s'il ne gère pas l'affaire nous sommes assurés qu'il défend nos intérêts et que si nous ne souhaitons pas que son confrère gère il va laisser l'affaire, que lui n'a rien à gagner qu'il ne fait pas son argent sur les successions et que même s'il gérait il redonnerait les honoraires à son confrère. Il monte alors très en colère rejoindre son confrère et nous restons en bas du premier site à estimer. Il redescend en disant qu'une solution est trouvée que tout va être fait en double minute. Nous montons alors, l'estimation est faite en présence de nous trois, les deux notaires et le commissaire priseur ami du notaire de E. Ils nous demandent, simultanément à l'évaluation avec le commisaire priseur de faire nos choix. Finalement, excepté pour trois meubles, le consensus est obtenu. Nous sommes autorisés à prendre les tableaux, bibelots .... qui peuvent rentrer dans nos voitures respectives, pour cela J et M ont une heure de temps, E habitant sur place pour l'un des sites et ayant les clès E est autorisée par son notaire hors notre accord de venir plus tard chercher ses choix, le clerc de notre notaire nous aide J et M à charger. Sur une journée nous avons fait deux sites à l'arrache et même pricipe pour chacun des sites. Nous avons signé les estimations qui d'ailleurs sont ridicules mais enfin ce qui nous importe c'est la valeur affective, signé la mise en vente de deux biens immobiliers, avec non exclusivité pour les notaires. Un mois après nous recevons une lettre du notaire de E, elle revient sur les choix consensuels, et le notaire de E écrit textuellement que J et M se sont servis sans demander à E et qu'elle revient sur les choix. Elles demandent des meubles que nous avons choisi.Egalement nous avons confirmation que c'est le notaire de E qui s'occupe de la vente des deux biens immobiliers. Dans un premier temps nous repondons que nous maintenons nos choix et que nous trouvons inadmissible que le consensus soit rompu. Nous jugeons diffamatoires les propos du notaire de E sachant que deux notaires étaient présents ainsi qu'un commissaire priseur et qu'il est inadmissible que ce notaire qui nous est imposé dise que nous nous sommes servis sans demander à E cela signifierait aussi que ces notaires ont laissé faire et auraient dérogé à leur code de déontologie, lui également. J et M (MOI) ne souhaitons pas que le notaire( et ami) de E sans équité, non intègre gère notre succession, nous avons demandé à notre notaire apr courrier recommandé AR de reprendre la succession comme il était convenu car comme il l' avait indiqué si deux d'entre nous le rejoignent selon la loi il pouvait gérer. Nous ne comprenons pas l'emportement de notre notaire, qui est allée jusqu' à dire que même s'il gérait l'affaire il reverserait tous les honoraires au notaire de E, et également était prêt à nous lâcher. Nous le sentons coincé mais on ne sait par quoi . Que nous conseillez vous ?? que pouvons nous faire. Depuis cette lettre diffamatoire nous avons clairement énnoncé que nous ne souhaitons plus que le notaire de E nous soit imposé et que nous ne signerons plus rien émanant de son étude.Egalement nous maintenons les choix qui avaient été faits consensuellement quant aux mobiliers ( meubles, bibelots, tableaux...).