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[prunelli]

Bonjour,

mon papa vient de deceder, tres jeune d un AVC, rien ne nous avait préparé a ce depart subit.
J essaie d aider ma maman du mieux possible.
Mes parents etaient mariés et de cette union sont nés 2 enfants , mon frère et moi.
Mes parents ont une maison individuelle (valeur 180 000€ environ) et une voiture (twingo au nom de mon papa) mais il n y a pas eu de donation entre epoux.
mes questions concernent uniquement la succession pour la maison et la voiture, avant d aller voir un notaire j aimerai savoir quand meme a quoi nous allons (ma maman , mon frere et moi) etre confrontés.
pourriez vous, s il vous plait, (avec des mots simples si possibles) me donner une ebauche
-qui va heriter et que va t on payer?
si ce n est pas ma maman, si c est mon frere et moi par ex, comment faire pour tout lui redonner? dans ce cas y aura t il des droits a payer?

merci pour votre aide et vos reponses.

[alka16r]

Bonjour

Pouvez vous me préciser la date exact du décès de votre père, cela va déterminer la loi applicable.

[prunelli]

bonjour,
mon papa est décédé le 4 novembre 2007.

[alka16r]

Excusez pour cette réponse tardive, j'espère qu'elle vous sera utile.

Eu égard à la date du décès de votre père, c'est la nouvelle loi qui a vocation à régler la succession.

Dans un premier temps, si vos parents se sont mariés sans contrat de mariage et qu'il n'ya pas eu de donations et/ou de testament, votre maman va récupérer la moitié du patrimoine commun dans le cadre de la liquidation de leur regime matrimonial.
Puis la succession sera réglée sur l'autre moitié du patrimoine.Votre mère a une option sur la succession c'est à dire qu'elle peut choisir de garder l'intégralité du patrimoine en usufruit ( droit d'en jouir mais pas d'en disposer) ou bien un quart en pleine propriété.Dans ce cas vous vous partager les 3/4 avec votre frère.

Eu égard au montant du patrimoine cette succession se règlera sans droits de succession car depuis la réforme le conjoint survivant n'en paye plus et les enfants ont un abattement de 150000eur chacun

[prunelli]

merci pour votre reponse et vos precisions....nous venons de finir de regler tout l administratif.
nous essayons maintenant d accepter et d apprendre a vivre differamment.
Nous prendrons rendez-vous chez un notaire avant 6 mois (je crois que c est le delais).