Page 1 sur 1

Notaire peut bavard

Publié : ven. août 22, 2008 12:46 pm
par jerome5704
Bonjour,

Le 17 Janvier 2008, je reçois un courrier d'un notaire avec un document "ACCEPTATION DE SUCCESSION" suite au décé de ma mère survenu en 2003, mon père et toujours vivant mais à tiré un trait sur toute la famille, je ne savais pas qu'il y avait un héritage, j'ai rempli les papiers puis longues attente.....

J'ai contacté le notaire à plusieurs reprises, mais à ce jour je ne sais toujours pas de quoi retourne cette héritge, au mois de Juillet le notaire ma éxpliqué que tout les frères et soeurs ont signés les papiers et que le "père" et actuelement en train de signer aussi...

Ma question et la suivante:
Et t'il normal et courrant ce genre de transaction ?
Ne peut t'on pas savoir de quoi et fait un héritage ?
Pourquoi cela dure t'il si longtemp ?
Et comment ce passe la suite ?

Je suis désolé de vous embêter avec autant de questions, mais je ne sait pas à quel saint me vouer car c'est la 1er fois que nous héritons et que nous savons pas comment cela fonctionne.....

Publié : ven. août 22, 2008 1:26 pm
par PhGr
Bonjour

a) au niveau des délais, difficile de vous répondre.. cela peut parfois mettre du temps s'il y a des héritiers à rechercher, des comptes "gelé" par les banques... Parfois, les notaires ne sont tout simplement pas trés efficaces... :wink:

b) Vous pouvez en principe demander au notaire :
un "intitulé d'inventaire" (en gros, la liste des héritiers)
un "inventaire" ( la liste des biens et des dettes à partager)
ces documents ne sont pas "automatiques", et ne sont établis que si un héritier le demande. ils génèrent des couts supplémentaires (pris en charge sur la succession, je suppose (à vérifier)). Mais aucune garantie sur la rapidité pour les obtenir du notaire...!

Par ailleurs, sur le plan fiscal, il y a normalement eu dépot d'une "Déclaration de succession". vous pouvez également la demander, je pense (à vérifier...)

c) pour la suite, vous vous trouverez en principe (cela dépend si il y a eu donation ou testament ou non...) en indivision avec l'ensemble des héritiers. Et vous pouvez à tout moment demander la "liquidation" et le "partage" de la succession...

Publié : ven. août 22, 2008 3:45 pm
par jerome5704
Merci pour la réponse....

Malheureusement le notaire ne donne aucune indication, il ni à aucun dialogue et les questions restes sans réponse...

Mon "père" à eu un redressement fiscal assez conséquent en 2007 car il déclarait aux impots qu'il me donnait un soutien financier tout les mois et cela en vue de payer moin d'impots...Malheureusement pour lui cela luis et retombé dessus àprès enquète. Le notaire et très amis avec mon "père" ce qui peut éventuelement éxpliquer cela, j'ai appris récement qu'il à vendu son appartement en viager, ce qui me laisse dubitatif car à ma connaissance quand mes parrents ont acheté ce bien nous étions cohéritier.

Ce qui m'étonne dans cette histoire c'est que ma mère et décèdée en 2003 et que c'est seulement en 2008 qu'il y à héritage ???