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heritage de mon ariere grd pere

Publié : jeu. oct. 02, 2008 11:57 am
par mirmo
bonjour a tous

voila je vous explique un peu se qui se passe, mon arrière grand père est décéder en avril de cette année et je viens de l aprendre (je ne savais pas que j en avais 1)

je viens de recevoir un papier d un notaire aujourd'hui qui s occupe de la succession la période d'est 6 mois arrive bientôt a échéance (c quoi cette période?)


petit topo mon arrière grand père a eu 3 enfant. nous, mes sœur et moi son les dernier survivant d une des branche branche.

comment est partager l héritage entre nous?
en sachant qu'il nous connaissais pas a t'ont les même droit que tous le monde?

Publié : jeu. oct. 02, 2008 12:12 pm
par PhGr
Bonjour

Les 6 mois sont uniquement une échéance fiscale, pour déposer la déclaration de succession aux impots et payer les droits de succession, si il y en a à payer.
Cette déclaration peut être faite par les héritiers ou par le notaire, si il en a été chargé par les héritiers (mais les héritiers doivent la signer)

Sauf si il a fait un testament, la succession sera partagée par branche (donc 3) entre tous les enfants de votre arrière grand-père, et ensuite entre les descendants de chacune des branches, si les enfants de votre arrière-grandpère sont pré-décédés.

Si une branche n' a pas de descendance ou de représentant vivant, sa part ira aux autre branches (ou à la branche seule qui reste, le cas échéant).

Les régles sont les mêmes que vous le connaissiez ou non.

Publié : jeu. oct. 02, 2008 12:25 pm
par mirmo
merci pour votre réponse aussi vite donnée

une autre question si il y a testament (je ne sais pas si il savais qu'on existaient mes sœur et moi) et que nous ne somme pas dessus, le notaire nous donnerais t il un rendez vous quand même ou serais ce quel les personnes qui sont sur le testament ?, et avons nous des droit si nous ne somme pas dessus, c'est comme un dés héritage?

Publié : jeu. oct. 02, 2008 12:56 pm
par PhGr
Si votre arrière grand-père a fait un testament, celui-ci sera limité à la quotité disponible qu'il avait.
Cette quotité dépend du nombre d'héritiers réservataires (= branches) vivants ou représentés au moment de son décès.
Si seule votre branche est représentée, la réserve (qui revient à votre branche) est de 1/2, donc la quotité est de 1/2 et le testament (si il existe) de votre arrière grand-père sera limité à ce 1/2, quoi qu'il ait prévu.