Forum héritage succession

bonsoir
voila, jaimerai avoir quelques renseignement sur des droits de succession.mon grand pere de mon coté parternel est décédé depuis plusieurs année deja et mon pére l'est egalement. mon grand pére possedait un patrimoine tres important (il etait un important avocat de france). actuellement, c'est sa deuxième femme qui jouit de tout ses biens matériels
(maison de maitre, et tous les biens a l'intérieur) .a la mort de mon grand pére, il s'etait arrangé pour déshériter quasiment entierrement ses enfants en utilisant des lois sous napoléon.
je suppose que sa deuxième femme peut jouir de ses biens jusqu'à sa mort.

j'aimerai savoir s'il est possible de déshériter ses enfants de ses biens également?
étant donné que cette femme a un enfant (qui n'est pas de mon grand père),est-il possible que ses biens lui soit légués?

en espérant avoir une réponse

emilia

Bonjour

En principe, il n'est pas possible de deshériter complétement ses enfants, qui ont une part de "réserve"
(mais en s'organisant longtemps à l'avance, il est possible d'aller trés loin dans la réduction de leurs droits...)

Il est possible que la 2eme femme de votre grand-père ait reçu une partie de biens en pleine propriété (cette part ira alors à son enfant), mais normalement, il y a une part sur laquelle elle n'a en principe que l'usufruit, qui ira aux enfants de votre grand-père (et à vous en "représentation" de votre père)

pour essayer d'être plus précis il faudrait savoir :

a) le nombre d'enfants (vivants ou représentés) de chaque mariage de votre grand-père ?
b) les régimes matrimoniaux (et les donations au dernier vivant éventuelles ?) de chaque mariage de votre grand-père
c) les dates de décès de votre grand-père et de votre père ?
d) les dispositions testamentaires, ou donations du vivant faites par votre grand-père ?

Note : en principe, des déclarations de succession ont été déposées (pour les impots) lors des décès. Ces déclarations peuvent être trés utiles pour connaitre le patrimoine du défunt, et les droits de chacun...

comment pourrai-je avoir tous ces renseignement?
je n'ai pas connu mon grand père, ma grand mère est décédée également, et sa deuxième femme ne veut pas avoir de contact avec moi.

je n'ai personne d'autre

Est-ce qu'un notaire s'est occupé de la succession de votre père ?

oui un notaire s'en ai chargé, malheureusement, c'était il y a plus de vingt ans, et je ne connais pas son nom.
il faudrait que je me renseigne. mais apparemment mon grand père se serait arrangé pour que ses descendants aient le moins possible, voir rien.
mais il me semblait que l'on ne pouvait pas déshériter complètement ses enfants, si??

Non, en principe, on ne peut pas.

mais pour vous en dire plus, il faudrait connaitre au moins le nombre d'enfants...?

mon grand père a adopté 3 enfants

mais soit disant qu'il aurait légué toute sa fortune a un homme qu'il considérait comme son fils.
le notaire serait il en mesure de me donner la conclusion ou le résumé des dossiers concernant les héritages de mon grand père ainsi que de mon père, si je lui en fait la demande par courrier. en sachant qu'il faut d'abord que je retrouve son nom.

Les enfants adoptés n'avaient dans le passé pas les mêmes droits que les enfants "de sang". Donc il faudrait faire des recherches selon les dates...

Oui, en principe, le notaire pourra vous donner au minimum des éléments sur la succession, au moins de votre père (déclaration de succession pour les impots, et liquidation et partage si il y en a eu un...)