Forum héritage succession

Bonsoir,

Je vais vous exposer un schéma de famille compliqué , je m'excuse par avance mais il y a des choses que je ne comprends pas.


J'ai perdu ma grand-mère maternelle fin septembre. Elle s'est mariée trois fois. De son premier mariage (veuve) elle a eu deux filles, dont ma mère, et de son second mariage (divorcée) une fille et un garçon.

Elle était veuve en troisième mariage, aussi la maison dans laquelle elle était restée appartenait à son troisième mari, qu'elle a dû épouser pas loin des années 1960, mariés me semble-t-il sur le régime de la communauté de bien réduite aux acquets.

Seulement, quelque chose vient corser l'affaire. Son troisième mari avait un fils, qu'il a reconnu, toutefois il n'a pas été marié avec la mère. Ce qui fait que ma grand-mère avait ses 4 enfants et son troisième mari son fils, donc famille recomposée.

Ma mère, l'aînée, n'a pas eu le choix, elle a dû épouser le fils de ce troisième mari, ce qui fait que ma grand-mère maternelle était mariée en troisième noce avec mon grand-père paternel. Ma mère portait donc le même nom d'épouse que sa mère. Elle a eu deux filles, dont moi.

Mon grand-père paternel a adopté mes tantes et mon oncle mais pas ma mère. Elle n'a jamais accepté les deux autres maris de sa mère, son père elle ne l'a jamais connu, car mort quand elle était bébé, mais elle était révoltée et ne voulait pas faire partie de cette adoption.

Voilà donc mon père concerné doublement : ma grand-mère maternelle était sa belle-mère, mère de son épouse et aussi épouse de son père.

Ma mère est décédée en mai 2007 et mes parents étaient mariés sous le régime de la communauté, mon père a l'usufruit de la maison (donation au dernier vivant), donc héritier comme ma soeur et moi.

Nous avons réunion avec le notaire qui gère les affaires de ma grand-mère le 20 décembre, toutefois c'est en deux parties, les héritiers de ma grand-mère et ceux de mon grand-père et les héritiers des deux à la fois,dont je fais partie. Le notaire ne considère pas que mon père soit héritier de ma grand-mère.....alors qu'il était marié sous le régime de la communauté avec ma mère, et que son père l'était également avec ma grand-mère, donc il se retrouve concerné uniquement par la vente de la maison appartenant donc à son père, mais pas pour les autres biens de ma grand-mère, et c'est là que nous ne comprenons pas, comment cela se fait-il ??
Il y a quelques années, une entreprise voisine de la maison de ma grand-mère a acheté une partie de terrain pour s'agrandir, mon père a touché sa part ainsi que les 3 autres adoptés. Mes grands-parents avaient donc dû faire une donation au dernier vivant.

Début 2007 ma mère a perdu un oncle, frère de son père, qui n'avait pas d'enfant, donc partage entre frères et soeurs restants, à défaut nièces et neveux. Ma mère héritait donc de son père, or elle est décédée avant de toucher l'héritage. Celui-ci est revenue à ma soeur, à moi mais aussi à mon père, considéré comme héritier au même titre. Donc en tant que mari de nièce il hérite, et là en tant que gendre, et doublement, il n'hériterait donc que d'une partie, celle de son père ? J'avoue ne pas comprendre, est-ce normal ?? Ou bien y a-t-il quelque chose de derrière les fagots ???


Merci de m'avoir lue.

Bonjour

En fait, bien que votre situation familiale soit effectivement assez complexe, les solutions retenues par le notaire semblent logiques, pour les raisons suivantes :

a) votre père hérite (en partie) de l'oncle de votre mère, car c'est en fait votre mère qui avait déja hérité de ce dernier, décédé avant elle. C'est l'ordre des décès qui compte. Même si elle n'avait pas encore touché l'héritage lors de son décès parceque les opérations de liquidation et partage n'avaient pas encore été réalisées, elle était de fait (dés le décès de celui-ci), juridiquement déja propriétaire de sa part d'héritage dans la succession de son oncle. Et votre père a donc des droits (notamment d'usufruit) sur ce patrimoine, au titre de la DDV

b) votre père n'hérite pas de votre grand-mère car votre mère étant décédée avant votre grand-mère, votre mère n'a jamais hérité de votre grand-mère. Les biens de celle-ci ne sont jamais entré dans le patrimoine de votre mère. Et la communauté entre votre mère et de votre père a été définitivement dissoute par le décès de votre mère. Seules vous (et votre soeur) pouvez venir "en représentation" de votre mère à la succession de votre grand-mère.
(la solution aurait été différente si l'ordre des décès avait été différent...)

Bonjour et merci pour votre réponse PhGr


J'ai continué à penser à cela après avoir écrit mon message et cette idée d'ordre de décès m'a effleurée, ainsi donc le notaire aurait raison de dire que mon père n'est pas concerné par la liquidation des biens de ma grand-mère mais uniquement par la vente de la maison qui appartenait à également à son père, donc du coup, avec la maison, la succession de son père va en quelque sorte être réouverte.

Oui, c'est ça.
(en fait la succession de votre grand-père ne va pas être "ré-ouverte", votre père ayant vraisemblablement été nu-propriétaire dés le décès de son père, votre grand-mère ayant l'usufruit. Dans ce cas, votre père retrouve simplement sa pleine propriété sur la maison)