Probleme de succession
Publié : mar. janv. 20, 2009 9:18 pm
Bonsoir,
J'aurai aimé avoir des renseignements sur les droit de succession que je peux faire a mes petits enfants.
Pour commencer , avec mon mari nous avons eu 3 enfants, fait l'acquisition d'une maison et d'un terrain.
Mon mari et moi avions décidé qu'a la mort d'un des parents le patrimoine familial soit divisé en part, et qu'il fallait l'accord des parties pour prendre une décision de ventes.
A lheure actuelle je suis veuve, l'une de mes filles est décédées et je ne vois plus mes deux autres filles.
J'ai donc besoin de lors accord pour vendre des biens, et bien évidement je n'ai pas leur accord pour vendre alors que je compte partager le bien vendu.
Puis-je malgré tout me passer de leur accord et vendre un bien ? sachant que ce bien est un terrain et que je paye moi-même les impôts les rénovation et l'entretien.
et J'aurai aimé savoir si je pouvais signer un viager avec l'un de mes petits fils ou lui céder le terrain sans avoir à nouveau besoin de l'accord de mes filles.
Pouvez vous me donner des article de loi, des sites pour m'informer sur mes droits
J'aurai aimé avoir des renseignements sur les droit de succession que je peux faire a mes petits enfants.
Pour commencer , avec mon mari nous avons eu 3 enfants, fait l'acquisition d'une maison et d'un terrain.
Mon mari et moi avions décidé qu'a la mort d'un des parents le patrimoine familial soit divisé en part, et qu'il fallait l'accord des parties pour prendre une décision de ventes.
A lheure actuelle je suis veuve, l'une de mes filles est décédées et je ne vois plus mes deux autres filles.
J'ai donc besoin de lors accord pour vendre des biens, et bien évidement je n'ai pas leur accord pour vendre alors que je compte partager le bien vendu.
Puis-je malgré tout me passer de leur accord et vendre un bien ? sachant que ce bien est un terrain et que je paye moi-même les impôts les rénovation et l'entretien.
et J'aurai aimé savoir si je pouvais signer un viager avec l'un de mes petits fils ou lui céder le terrain sans avoir à nouveau besoin de l'accord de mes filles.
Pouvez vous me donner des article de loi, des sites pour m'informer sur mes droits