Page 1 sur 1

succession

Posté: Dim Fév 27, 2011 9:26 am
par ptiangeblond
bonjour

Mon beau pere est decede au mois de juin 2010, mon epouse sa fille est decedee au mois d aout 2010
nous avons achetes en 2007 une maison en commun .
je suis alle voir mon notaire pour la succession ,et la j ai appris que la part revenant à mon epouse ,sur la part de son pere dont elle aurait beneficiee me revenait.
MAIS J AI APPRIS AUSSI QUE L EX BELLE MERE AURAIT DROIT A LA PART DE MON EPOUSE SUR NOTRE BIEN IMMOBILIER ,MAIS QU ELLE AVAIT OBLIGATION DE PARTICIPER A L EMPRUNT

SI QUELQU UN POUVAIT ME CONFIRMER ET REPONDRE A MES QUESTIONS CI DESSOUS

MERCI D AVANCE


1/ l ex belle mère a droit la part (montant de part ?) de mon épouse sur notre bien immobilier acheter en commun, obligation de participer à l emprunt de la maison comment est calculé le mont de sa participation.
Le versement de celle-ci se fait il directement à la maison de crédit ou à moi-même
En cas de décès de l ex belle mère les deux fils doivent ils continuer à participer à l emprunt, récupéreraient ils la part revenant à leur mère de mon épouse (sur notre bien)

2/Quel serait le montant de ma part sur mon bien immobilier ,celui de ma fille de lex belle mère sur ma succession.

- Quelles seraient les conséquences :
Atouts et inconvénients sur la part de mon ex belle mère sur mon bien immobilier
Et sur la part de mon épouse,me revenant du décès de mon beau –père.

-en cas du décès l ex belle -mère et du mien, ma fille aurait elle un droit succession sur la part me revenant de mon épouse (dans le décès de mon beau père)

3/si l ex belle mère vend sa maison ai-je droit a une part immédiate
En cas de vente et qu’elle décide de faire une donation pécuniaire a ses deux fils de son vivant sans informer le notaire,a-t-elle obligation de m en informer et ai-je droit moi au même montant qu elle pourrait faire à ses deux fils .

4/ si je venais à vendre dois je donner la part qui revient à l ex belle mer
Et dans le cas de la location dois je lui reverser une part sur le montant perçu du loueur