succession
Publié : dim. févr. 27, 2011 9:26 am
bonjour
Mon beau pere est decede au mois de juin 2010, mon epouse sa fille est decedee au mois d aout 2010
nous avons achetes en 2007 une maison en commun .
je suis alle voir mon notaire pour la succession ,et la j ai appris que la part revenant à mon epouse ,sur la part de son pere dont elle aurait beneficiee me revenait.
MAIS J AI APPRIS AUSSI QUE L EX BELLE MERE AURAIT DROIT A LA PART DE MON EPOUSE SUR NOTRE BIEN IMMOBILIER ,MAIS QU ELLE AVAIT OBLIGATION DE PARTICIPER A L EMPRUNT
SI QUELQU UN POUVAIT ME CONFIRMER ET REPONDRE A MES QUESTIONS CI DESSOUS
MERCI D AVANCE
1/ l ex belle mère a droit la part (montant de part ?) de mon épouse sur notre bien immobilier acheter en commun, obligation de participer à l emprunt de la maison comment est calculé le mont de sa participation.
Le versement de celle-ci se fait il directement à la maison de crédit ou à moi-même
En cas de décès de l ex belle mère les deux fils doivent ils continuer à participer à l emprunt, récupéreraient ils la part revenant à leur mère de mon épouse (sur notre bien)
2/Quel serait le montant de ma part sur mon bien immobilier ,celui de ma fille de lex belle mère sur ma succession.
- Quelles seraient les conséquences :
Atouts et inconvénients sur la part de mon ex belle mère sur mon bien immobilier
Et sur la part de mon épouse,me revenant du décès de mon beau –père.
-en cas du décès l ex belle -mère et du mien, ma fille aurait elle un droit succession sur la part me revenant de mon épouse (dans le décès de mon beau père)
3/si l ex belle mère vend sa maison ai-je droit a une part immédiate
En cas de vente et qu’elle décide de faire une donation pécuniaire a ses deux fils de son vivant sans informer le notaire,a-t-elle obligation de m en informer et ai-je droit moi au même montant qu elle pourrait faire à ses deux fils .
4/ si je venais à vendre dois je donner la part qui revient à l ex belle mer
Et dans le cas de la location dois je lui reverser une part sur le montant perçu du loueur
Mon beau pere est decede au mois de juin 2010, mon epouse sa fille est decedee au mois d aout 2010
nous avons achetes en 2007 une maison en commun .
je suis alle voir mon notaire pour la succession ,et la j ai appris que la part revenant à mon epouse ,sur la part de son pere dont elle aurait beneficiee me revenait.
MAIS J AI APPRIS AUSSI QUE L EX BELLE MERE AURAIT DROIT A LA PART DE MON EPOUSE SUR NOTRE BIEN IMMOBILIER ,MAIS QU ELLE AVAIT OBLIGATION DE PARTICIPER A L EMPRUNT
SI QUELQU UN POUVAIT ME CONFIRMER ET REPONDRE A MES QUESTIONS CI DESSOUS
MERCI D AVANCE
1/ l ex belle mère a droit la part (montant de part ?) de mon épouse sur notre bien immobilier acheter en commun, obligation de participer à l emprunt de la maison comment est calculé le mont de sa participation.
Le versement de celle-ci se fait il directement à la maison de crédit ou à moi-même
En cas de décès de l ex belle mère les deux fils doivent ils continuer à participer à l emprunt, récupéreraient ils la part revenant à leur mère de mon épouse (sur notre bien)
2/Quel serait le montant de ma part sur mon bien immobilier ,celui de ma fille de lex belle mère sur ma succession.
- Quelles seraient les conséquences :
Atouts et inconvénients sur la part de mon ex belle mère sur mon bien immobilier
Et sur la part de mon épouse,me revenant du décès de mon beau –père.
-en cas du décès l ex belle -mère et du mien, ma fille aurait elle un droit succession sur la part me revenant de mon épouse (dans le décès de mon beau père)
3/si l ex belle mère vend sa maison ai-je droit a une part immédiate
En cas de vente et qu’elle décide de faire une donation pécuniaire a ses deux fils de son vivant sans informer le notaire,a-t-elle obligation de m en informer et ai-je droit moi au même montant qu elle pourrait faire à ses deux fils .
4/ si je venais à vendre dois je donner la part qui revient à l ex belle mer
Et dans le cas de la location dois je lui reverser une part sur le montant perçu du loueur