probleme complexe heritage et indivision
Publié : mer. mars 30, 2011 9:21 am
Bonjour
Voici mon probléme, il concerne un membre de ma famille .
ma tante a acheté avec son compagnon une maison à raoson de 50 %chacun, ils n'étaient pas mariés ni pacsés.
le compagon reconnait la fille de ma tante, issue d'une autre relation, en l'adoptant.
la fille de ma tante est mariée et elle a deux fils.
le compagnon décéde, ses 50%e la maison passent en succession à la fille de ma tante de plus la fille fait le legs à a mére du l'usufruit de la maison.
la fille de ma tante décéde ainsi qu'un de ses fils, ses 50%e la maison passent au dernier fils restant qui a une fille mineure.
mes questions :
au déces de la fille de ma tante ses 50% de la maison passent ils au dernier fils restant qui a une fille mineure ?
qui hérite des 50% de la maison qui appartienent à ma tante àpres son décés ?
Peut elle disposer des 50% de la maison qui lui appartienent et les donner à qui elle souhaite par testament ?
EN cas d'acceptation d'ue quote partr de la maison par héritage avec des droitS à payer de 60%? doit on payer ces droits avant d'accepter ou peut on payer aprés la vente de la maison?
MERCI DE VOS INFOS
Voici mon probléme, il concerne un membre de ma famille .
ma tante a acheté avec son compagnon une maison à raoson de 50 %chacun, ils n'étaient pas mariés ni pacsés.
le compagon reconnait la fille de ma tante, issue d'une autre relation, en l'adoptant.
la fille de ma tante est mariée et elle a deux fils.
le compagnon décéde, ses 50%e la maison passent en succession à la fille de ma tante de plus la fille fait le legs à a mére du l'usufruit de la maison.
la fille de ma tante décéde ainsi qu'un de ses fils, ses 50%e la maison passent au dernier fils restant qui a une fille mineure.
mes questions :
au déces de la fille de ma tante ses 50% de la maison passent ils au dernier fils restant qui a une fille mineure ?
qui hérite des 50% de la maison qui appartienent à ma tante àpres son décés ?
Peut elle disposer des 50% de la maison qui lui appartienent et les donner à qui elle souhaite par testament ?
EN cas d'acceptation d'ue quote partr de la maison par héritage avec des droitS à payer de 60%? doit on payer ces droits avant d'accepter ou peut on payer aprés la vente de la maison?
MERCI DE VOS INFOS