Comment préserver l'autre

Bonjour,

Je reviens sur le fait que ma tante me donne un bien: une maison de campagne ou tout reste à faire.
Mon compagnon et moi allons payer les frais de succession plus les frais de remise en état à 50/50. Comment faire pour que cette maison lui appartienne à moitier. Ayant une mère et une soeur très vorace, je ne voudrais pas que s'il m'arrive quelque chose cette maison leur revienne.

Comment faire les choses correctement pour que ce bien appartienne au deux ?

merci

mar. sept. 12, 2006 4:06 pm

Si votre tante vous donne une maison de campagne. Dés lors que cela ne préjudicie pas à ses propres enfants si elle en a ou ascendants, cette maison vous appartiendra.

Pour que votre compagnon obtienne 50 % de cette maison, il peut vous racheter une part.

Mais à votre décès, votre part pourrait revenir à votre maman si elle est toujours en vie ou à vos futurs enfants.

Vous pouvez également rédiger un testament en faveur de votre compagnon. Mais à l'heure actuelle, en l'absence de descendance, votre mère aurait droit à une part de votre succession (1/4), il faudrait donc vérifier que le reste de votre patirmoine pourrait combler ce 1/4.

Ou alors si vous envisager de vous marier, il faudra opter pour un régime matrimonial approprié pour que votre compagnon bénéficie de la maison (notamment dsonation au dernier vivant).

Pour plus de précisions, n'hésitez pas à nous contacter.

Cordialement,

Cabinet PICOVSCHI.

mar. sept. 12, 2006 8:34 pm

Bonjour et merci pour votre réponse rapide.

Si je vous comprend bien il faudrait qu'il me rachète une part. Et si moi je lui donne la moitier de la maison. Dans tout les cas cela va engendrer un coup suplémentaire. Pensez vous qu'il s'élève de combien ?

Ne serait il pas mieux que ma tante nous donne la maison à tout les deux.

Cordialement

mer. sept. 13, 2006 7:28 am

Vous pouvez faire une donation à votre ami sans problème. Ou votre tante peut donner llbrement la maison à vous et votre ami dés lors qu'elle n'a ni descendants, ni ascendants.

Les précautions sont difficiles à prendre car c'est selon la situation au "jour d'aujourd'hui". c'est à dire que si par malheur vous veniez à décéder aujourd'hui, votre mère aurait droit à une part reservataire de 1/4 de votre patrimoine, elle ne doit donc pas être lésée.

Mais si votre décès arrive dans un futur très lointain, ce que nous vous souhaitons, ce seront vos futurs enfants éventuellement qu'il ne faudra pas léser.

Et vous envisagez peut être de vous marier, donc la situation peut encore changer, une donation au dernier vivant peut être faite...

Il se peut également que vous vous sépariez un jour et à ce moment là si votre tante donne une partie de la maison à votre mari, il ne sera plus possible de revenir dessus.

C'est donc une décision à prendre en votre âme et conscience.

Votre tante peut faire cette donation, il y aura des droits de mutation à verser qui sont importants : 55% pour vous et 60% pour votre ami. même si c'est vous qui donnait la moitié de la maison à votre ami, il aura également 60% de droits à verser dés lors que vous n'êtes ni pacsés, ni mariés.

les droits de donation restent donc très importants. Ils sont bien moindres pour un couple marié. Vous pouvez accéder à tous les droits de succession et abattements dans notre rubrique fiscalié.

Cordialement,

Cabinet PICOVSCHI

mer. sept. 13, 2006 8:34 pm

Bonjour,

Je pense savoir comment faire, je lui vend la moitier de la maison soit 140000 Euros/2 = 70000 Euros. Et avec l'argent qu'il me donne nous procédons aux travaux de rénovation. Donc je fais un prêt de environ 70000 Euros pour les frais de succession. Mon compagnon fait un prêt de son coté pour racheter la moitier de la maison. Et nous faisons les travaux avec l'argent qu'il me donne.
Pensez vous que cette formule puisse marcher, je trouve que toute les démarches sont très compliquées et surtout très couteuse. Nous sommes un jeune couple et souhaitons voir au plus économique.

Dans tout les cas je vous remercie de vos réponses c'est très gentil de votre part.

Cordialement

Aurélia

jeu. sept. 14, 2006 12:27 pm



cron