Vous pouvez faire une donation à votre ami sans problème. Ou votre tante peut donner llbrement la maison à vous et votre ami dés lors qu'elle n'a ni descendants, ni ascendants.
Les précautions sont difficiles à prendre car c'est selon la situation au "jour d'aujourd'hui". c'est à dire que si par malheur vous veniez à décéder aujourd'hui, votre mère aurait droit à une part reservataire de 1/4 de votre patrimoine, elle ne doit donc pas être lésée.
Mais si votre décès arrive dans un futur très lointain, ce que nous vous souhaitons, ce seront vos futurs enfants éventuellement qu'il ne faudra pas léser.
Et vous envisagez peut être de vous marier, donc la situation peut encore changer, une donation au dernier vivant peut être faite...
Il se peut également que vous vous sépariez un jour et à ce moment là si votre tante donne une partie de la maison à votre mari, il ne sera plus possible de revenir dessus.
C'est donc une décision à prendre en votre âme et conscience.
Votre tante peut faire cette donation, il y aura des droits de mutation à verser qui sont importants : 55% pour vous et 60% pour votre ami. même si c'est vous qui donnait la moitié de la maison à votre ami, il aura également 60% de droits à verser dés lors que vous n'êtes ni pacsés, ni mariés.
les droits de donation restent donc très importants. Ils sont bien moindres pour un couple marié. Vous pouvez accéder à tous les droits de succession et abattements dans notre rubrique fiscalié.
Cordialement,
Cabinet PICOVSCHI
mer. sept. 13, 2006 8:34 pm