bonjour, j'avais un oncle sans enfants ,sous tutelle avec son épouse depuis 2003 , décéde le 16/09/2005 qui par testaments disait: " après mon décé et celui de mon épouse, je souhaite que mes 2 maisons soient données à mes 5 neveux : Paul, jean..." ( 3 enf de sa soeur et 2 de la soeur de son épouse .Les notaires nous réunissant en 2006 nous ont fait choisir que ma tante hérite de son mari et en paye les droits de succession avec ses économies placées sur des assurances vie promise à sa soeur (ma mère ) détruite par le tuteur au 6 °eme mois de tutelle pour en refaire d'autre sur la tete de son mari avec épouse pour bénéficiaire . Ma tante décédé en 12/2007 il semblerai que dans ce résiduo nous puissions déduire les droits quelle a déja payé ( art 784c cd impots) . QUESTION : Qui pourait en bénéficier : l'ensemble des 5 nev ? ou les 2 neveux de la famille de la tante qui a payé avec ses économies et ruiné pour ne pas vendre ces maisons pour les transmettre . ??? elle aurai pu les vendre et si les neveux avaient hérité en 2006 , elle n'aurai pas eu 1 centime de droit à payer et ma mère ,sa soeur aurait hérité de ses économies . ! Mon point de vu est que seul les 2 neveux de la famille pour laquelle la 1°re succession a engendré une perte bénéficie de cette déduction !, Merci de donner votre avis !
lun. sept. 08, 2008 5:08 pm
