Je vous livre les éléments ci-dessous
sous toute réserve (de vérification des testaments notamment) compte tenu de la complexité de la situation (à mon avis, vous aurez besoin d'un -trés- bon notaire pour vous conseiller...)
A) Il faudrait confirmer si le legs de votre oncle était :
a) un transfert pur et simple de la propriété des maisons à votre tante (avec une vague demande de les léguer aux neveux, mais sans plus et sans obligations). Puis celle-ci vous a fait un testament. Et c'est ce testament qui régit les legs (pas celui de votre oncle) ?
b) un legs "graduel" (elle avait l'obligation de les conserver et de les transmettre aux neveux)
(mais ce type de legs n'est autorisé que depuis 2007, donc je ne pense pas...)
c) un legs de residuo (elle avait l'obligation de les léguer aux neveux SI les maisons étaient encore là à son décès - ce qui signifie qu'elle pouvait les vendre entretemps -)
Compte tenu de ce que vous dites, ils semble que c'était un legs de résiduo
Dans ce cas (
et dans ce cas seulement, sinon, ce qui suit ne s'applique pas nécessairement...!) :
B) traitement fiscal :
Les droits de succession sont calculés en fonction de votre lien de parenté avec le disposant initial (votre "oncle" par alliance).
Donc vous payez le tarif "étrangers" (60 % aprés abattement de 1 520 euros)
et les 3 neveux de l'autre branche payent le tarif oncle/neveux (55 % aprés abattement de 7 598 euros)
MAIS : dans les deux cas, on déduit de ces impots les droits de succession déja payés par votre tante sur ce legs (si elle en a payé..;à voir selon montants et abattements d'alors...), au prorata.
(Effectivement, si elle avait vendu, et légué le montant de la vente aux neveux, les droits de succession respectifs auraient été "inversés"....)
C) Pistes à explorer (?) :
Votre mère est légataire universelle. A ce titre, elle paiera sur sa part de succession de sa soeur 45 % de droits au-dela de 23 299 euros
Une piste possible
(? A CONFIRMER) serait que vous (et votre frère) renonciez à ce legs. Car, dans ce cas, soit ce legs retombe directement dans la part du légataire universel (votre mère), soit il "remonte" au donataire initial (votre oncle), mais celui-ci n'ayant pas d'héritier direct, ce legs retombe dans la succession de sa femme, donc à nouveau à votre mère...
Celle-ci récupèrerait ainsi votre part (en payant 45 %), qu'elle pourra ensuite vous transmettre (attendez quand même 2 à 3 ans dans ce cas, pour éviter l'abus de droit sur le plan fiscal...)
Mais : Point à valider/vérifier (entre autres) :
- que cette renonciation ne fasse pas en fait retomber le legs en totalité sur les autres neveux !! (comme il s'agit d'une indivision, il faut vérifier ce point....)
PS : pour information, je n'ai aucun lien avec la société qui édite ce forum.
